Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
1
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Président : Shawn Menard, conseiller, 
  • Marty Carr, vice-présidente et conseillère, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • et Tim Tierney, conseiller 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359
Christopher.Zwierzchowski@ottawa.ca

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 8 mars 2023 dans le rapport 1A du Comité de l'environnement et du changement climatique.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 17 février 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le mardi 21 février 2023, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Bureau du greffier municipal

 

4.1
Mandat du comité de l’environnement et du changement climatique

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1.ACS2023-OCC-CCS-0018 - Environment and Climate Change Committee Terms of Reference.pdf
2.Document 1 - Draft Environment and Climate Change Committee Terms of Reference (EN).pdf

Dossier No. ACS2023-OCC-CCS-0018 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation du rapport

    Que le comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil d’approuver son mandat, tel qu’il est énoncé dans le présent rapport et dans le document 1 ci-joint.

5.
Direction générale des finances et des services organisationnels

 

5.1
Budgets préliminaires de fonctionnement et des immobilisations de 2023 - Comité de l'environnement et du changement climatique

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1.5.1 - English Report - 2023 Draft Operating and Capital Budgets.pdf
2.5.1 - Environment and Climate Change Committee - Tax Full book EN.pdf
3.5.1 - Environment and Climate Change Committee - Rate Full book EN.pdf
4.5.1 - Environment and Climate Change Committee - Tax Condensed EN.pdf
5.5.1 - Environment and Climate Change Committee - Rate Condensed EN.pdf
6.5.1 - Document 1 - 2023 Draft Operating Budget Summaries EN.pdf
7.5.1 - Document 2 - 2023 Draft Capital Budget Summaries EN.pdf
8.5.1 - Document 3 - Policy Statements and Principles of the Service Review Framework EN.pdf
9.5.1 - Document 4 - Service Efficiency and Competitiveness Framework and Methodology EN.pdf
10.5.1 - Document 5 - Budget Document Guide.pdf
11.5.1 - French Report - 2023 Draft Operating and Capital Budgets.pdf
12.5.1 - Comité de l’env. et de la protection climatique - services financés par les taxes condensé FR.pdf
13.5.1 - Comité de l’env. et de la protection climatique - services financés par les redevances condensé FR.pdf
14.5.1 - Document 1 - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2023 FR.pdf
15.5.1 - Document 2 - Résumés du budget d'immobilisation 2023 FR.pdf
16.5.1 - Document 3 - Énoncés de politique et principes sous-tendant le cadre d’examen des services FR.pdf
17.5.1 - Document 4 – Cadre et méthodologie pour l’efficacité et la compétitivité des services FR.pdf
18.5.1 - Document 5- Lignes directrices concernant le budget FR.pdf

Dossier No. ACS2023-FCS-FSP-0001 - À l'échelle de la ville

  • Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 1er février 2023. Le rapport du Comité de l'environnement et du changement climatique relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 1er mars 2023.

    Recommandation du rapport

    Que le Comité de l'environnement et du changement climatique examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisationsde 2023 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 1er mars 2023.

6.
Points à huis clos

 

7.
Information distribuée auparavant

 

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

9.
Demandes de renseignements

 

10.
Autres questions

 

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


le 21 mars 2023

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