Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
12
Date :
Heure :
-
Endroit :
Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique
Conseillers :
  • George Darouze, président, 
  • Clarke Kelly, vice-président, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • et Matt Luloff, conseiller  

Kelly Crozier,
coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 16875
[email protected]

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 17 avril 2024 dans le rapport 12 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 3 avril 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 4 avril 2024, à 9 h 00.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Présentations

 

6.
Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

 

6.1
Programme de subvention pour le renforcement communautaire en milieu rural – Examen de la demande de subvention 

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1.6.1 - ACS2024-PRE-EDP-0034 - Rural Community-Building Grant Program - Grant Application Review.pdf

ACS2024-PRE-EDP-0034 - Rideau-Jock (21) Orléans-Sud-Navan (19) West Carleton-March (5) Osgoode (20)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales approuve les recommandations concernant les demandes relatives au Programme de subventions pour le renforcement communautaire en milieu rural, comme l’explique en détail le document 1.  

7.
Points à huis clos

 

8.
Information distribuée auparavant

 

9.
Séance à micros ouverts

 

10.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

11.
Demandes de renseignements

 

12.
Autres questions

 

13.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le jeudi 2 mai 2024.

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