Comité du transport en commun

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

20

Date :

le jeudi 12 juin 2025

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Glen Gower, président, 
• Steve Desroches, vice-président, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Marcela Busnardo dos Santos, coordonnatrice de comité
[email protected], [phone], ext. 28642

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 25 juin 2025 dans le rapport 20 du Comité du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jeudi 6 juin 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 12 juin 2025, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 19 de la CTC – le 10 avril 2025

4.

Présentations

4.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

5.

Direction générale des services de transport en commun

5.1

Réponse à l’enquête de la coroner provinciale sur la collision à la station Westboro

Dossier : ACS2025-TSD-TS-0002 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  1. Que le Comité du transport en commun recommande au Conseil de recevoir la présente réponse à l’enquête de la coroner provinciale y compris les recommandations formulées dans le cadre de cette enquête qui sont jointes au présent rapport en tant que Document 1, et ce, à titre d’information;
  2. Que le Comité du transport en commun reçoive et recommande au Conseil de recevoir le plan d’action de la Ville pour donner suite aux recommandations formulées à la Ville dans le cadre de cette enquête qui est joint au présent rapport en tant que Document 2, et ce, à titre d’information.

5.2

Stratégie en matière de recettes non tarifaires d’OC Transpo

Dossier : ACS2025-SCER-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

5.3

Phase 2 du projet de train léger sur rail

Dossier : ACS2025-TSD-RCP-0002 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité du transport en commun prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6.

Bureau du greffe municipal

6.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité du transport en commun pour la période se terminant le 30 mai 2025

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0069 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

7.

Points à huis clos

8.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

8.1

Motion - Conseiller D. Hill - Limitation temporaire de la vitesse sur la Ligne de la Confédération

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0070 - À l'échelle de la ville

• Motion

  QUE le Comité du transport en commun demande au personnel de soumettre au Comité du transport en commun et au Conseil une note de service confirmant les résultats des études supplémentaires du GTR concernant la vitesse et les charges latérales avant que soient retirées de la Ligne de la Confédération les LTV relatives au problème de roulement.

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 11 septembre 2025.