Comité des transports

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

02

Date :

le jeudi 23 février 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Tim Tierney, président, 
• Catherine Kitts, vice-présidente, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• George Darouze, conseiller, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller , 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Ariel Troster, conseillère 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 1er février 2023 dans le rapport No 2 du Comité des transports.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 22 février 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le jeudi 23 février 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 1 du CT - le jeudi 26 janvier 2023

• Adopté

4.

Direction générale des services des finances et des services organisationnels

4.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et des immobilisations de 2023 -Comité des transports

Dossier No. ACS2023-FCS-FSP-0001 - À l'échelle de la ville

• Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 1er février 2023. Le rapport du Comité des transports relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 1er mars 2023.

  Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisationsde 2023 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 1er mars 2023.
• Proposé par C. Kitts

  Que le Comité des transports recommande au Conseil, siégeant en comité plénier, d’approuver son budget préliminaire de fonctionnement et des immobilisations de 2023, comme suit :

  1. Le budget de la Direction générale des travaux publics, comme suit :
     1. Bureau du directeur général et Services de soutien aux activités – Besoins en ressources de fonctionnement (page 2);
     2. Services des routes, comme suit :
        1. Frais d’utilisation (page 6);
        2. Besoins en ressources de fonctionnement (page 5);
     3. Service du stationnement, comme suit :
        1. Frais d’utilisation (pages 9 à 13)
        2. Besoins en ressources de fonctionnement (page 8)
     4. Services de la circulation, comme suit :
        1. Frais d’utilisation (pages 16 et 17)
        2. Besoins en ressources de fonctionnement (page 15);
  2. Le budget de Planification des transports de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique, comme suit :
     1. Frais d’utilisation (page 20)
     2. Besoins en ressources de fonctionnement (page 19)
  3. Budget des Services du parc automobile, comme suit :
     1. Frais d’utilisation (page 23);
     2. Besoins en ressources de fonctionnement (page 22);
  4. Le budget des immobilisations du Comité des transports (pages 24 à 27) [les projets individuels sont énumérés aux pages 47 à 134, y compris aux pages modifiées 20, 60, 72, 89, 96, 97, 99 et 103].
• Proposé par C. Kitts

5.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.

Information distribuée auparavant

6.1

Résultats de 2022 du programme - À vos pinceaux!

Dossier No ACS2023-PWD-BTS-0001 - À l'échelle de la ville

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

8.

Demandes de renseignements

8.1

Déneigement des routes

Soumise par le conseillere A. Troster

Le bureau du quartier Somerset tente de faire déneiger un tronçon de route précis depuis le début de janvier; nous savons que nous avons reçu un volume de neige bien supérieur à la moyenne au cours des semaines qui ont suivi. Plusieurs demandes de service ont été créées, puis fermées alors que la route n’était, de toute évidence, toujours pas déneigée. Finalement, l’origine du problème était que le déneigement pour la majorité de cette route est sous-traité au privé. Le personnel peut-il clarifier ce qui suit :
       1.    Quel pourcentage de nos services de déneigement est sous-traité au privé?
       2.    Dans quelles circonstances le déneigement est-il sous-traité au privé?
       3.    Quels mécanismes la Ville a-t-elle mis en place pour s'assurer que les entrepreneurs privés respectent les Normes de qualité en matière d’entretien hivernal?
       4.    Un seuil de manque de service a-t-il été établi à partir duquel la Ville peut intervenir et faire en sorte que le déneigement soit effectué pour assurer la sécurité et l'accessibilité des résidents?

9.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le jeudi, 23 mars 2023.

La séance est levée à 12 h 57.