Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
11
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
  • Vice-président : Allan Hubley, conseiller, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • et Catherine Kitts, conseillère 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 14 mai 2025 dans le rapport 11 du Comité de la vérification.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 28 avril, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 29 avril, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Vérificatrice générale

 

4.1
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Vérification du Programme de caméras reliées aux feux rouges et du Programme de contrôle automatisé de la vitesse

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1.Report - Audit of the Automated Speed and Red Light Camera.pdf
2.English Document 1 – Audit Auto Speed Enforcement and Red Light Camera AODA.pdf
3.French Document 1 – Audit Auto Speed Enforcement and Red Light Camera AODA.pdf
4.English Document 2 – Audit Highlights AODA.pdf
5.French Document 2 – Audit Highlights AODA.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-005 - À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, et Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, font un survol du rapport et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Clinton Griffiths, Orbis Risk Consulting, répond aussi aux questions avec le Bureau de la vérificatrice générale.

Les membres suivants du personnel répondent aux questions sur le rapport :

  • Cyril Rogers, directeur général des Finances et des Services organisationnels, et chef des finances;
  • Alain Gonthier, directeur général et Krista Tanaka, directrice, Services de la circulation, tous deux de la Direction générale des travaux publics;
  • Caitlin Salter MacDonald, greffière municipale.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation du rapport suivante :

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.  

    Adopté

4.2
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi

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1.Report - Semi-Annual Report on Follow-Up Procedures.pdf
2.English Document 1 - OAG Report on Follow-up Procedures AODA.pdf
3.French Document 1 - OAG Report on Follow-up Procedures AODA.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-006 - À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, et Rhea Khanna, directrice principale de la vérification, présentent le rapport dans ses grandes lignes et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Wendy Stephanson, directrice municipale, répond aussi aux questions du Comité.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation du rapport suivante :

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport semestriel sur les procédures de suivi. 

    Adopté

5.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

7.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

9.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion: Le vendredi 6 juin 2025.

La séance est levée à 12 h 01.

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