Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

Date :

le lundi 13 janvier 2025

Heure :

17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Nwanneka Ejiofor, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

Lors de l'appel, tous les membres du Conseil étaient présents, à l'exception du membre Ejiofor qui s'est joint à 17h06.

3.

Absences

Aucun.

4.

Déclarations d’intérêt

Aucun.

5.

Adoption des procès-verbaux

• Proposé par Membre Marty Carr

  Adoption des procès-verbaux de la réunion du 2 decembre 2024.

  Adopté

6.

Motion portant présentation des rapports

• Proposé par Membre Marty Carr

  IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2025, Sélection d'un comité de recrutement pour le recrutement d'un médecin hygiéniste en chef et Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté, recevoir et prendre en considération. 

  Adopté

6.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0001 – À l’échelle de la ville

Lors de la réunion du Conseil de santé d’Ottawa du 13 janvier 2025, la présidente Catherine Kitts a présenté un rapport verbal qui portait sur un message d’adieu adressé au médecin hygiéniste sortant, la Dre Vera Etches, au nom du Conseil.

La discussion sur ce point a duré environ 5 minutes. Le rapport a ensuite été reçu par le Conseil. La note ci-jointe comprend la mise à jour verbale de la présidente.

• Proposé par Membre Marty Carr

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Adopté

6.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0001 – À l’échelle de la ville

Dr. Vera Etches, médecin-chef en santé publique d'Ottawa, a prononcé son discours d'adieu lors de la réunion du Conseil de santé le 13 janvier 2025. Dans son discours, elle a exprimé sa gratitude pour l'opportunité de servir la communauté et a souligné les efforts de collaboration qui ont considérablement amélioré la santé publique à Ottawa. Dr. Etches a réfléchi aux défis rencontrés, en particulier pendant la pandémie de COVID-19, et a loué la résilience et le dévouement de l'équipe de santé publique et de la communauté. Elle a également souligné l'importance de continuer à s'attaquer aux inégalités en matière de santé et à soutenir les initiatives en matière de santé mentale. Dr. Etches a conclu en souhaitant à son successeur et au Conseil beaucoup de succès dans leurs efforts pour promouvoir et protéger la santé des résidents d'Ottawa.

La discussion sur ce point a duré environ 20 minutes.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

6.3

Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2025

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0003 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Marty Carr

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. Confirme l’élection de la conseillère Catherine Kitts en tant que présidente pour l’année 2025, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé;
  2. Confirme l’élection de la membre Tammy DeGiovanni en tant que viceprésidente pour 2025, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé. 
  Adopté

6.4

Sélection d'un comité de recrutement pour le recrutement d'un médecin hygiéniste en chef

N° de fichier:  ​​ACS2025-OPH-BOH-0002​​ – À l’échelle de la ville

Le conseil a reçu une mise à jour de la présidente Kitts concernant la sélection d’un comité d’embauche pour le recrutement d’un nouveau médecin hygiéniste. Le rapport recommandait la création d’un comité de sélection composé du président, du vice-président, des membres Bauer et King. Elle a indiqué que ce comité collaborerait avec le Service des ressources humaines de la Ville d’Ottawa pour obtenir les services d’une firme externe de recherche de cadres, garantissant ainsi un processus de recrutement complet et efficace.

La discussion du rapport a duré environ 5 minutes et a souligné l’importance d’un processus d’embauche rapide et efficace pour combler le poste laissé vacant par la Dre Vera Etches, qui a annoncé sa démission à compter du 31 janvier 2025.

• Proposé par Membre Marty Carr
  1. Que le Conseil de santé d’Ottawa pour le Bureau de santé de la Ville d’Ottawa établisse un comité de sélection pour l’embauche d’un médecin-hygiéniste;
  2. Et que, le comité de sélection comprendra des représentants du président, du vice-président, d’un membre citoyen et d’un membre conseiller du Conseil de santé;
  3. Et que le comité de sélection soit autorisé à collaborer avec le Service des ressources humaines de la Ville d’Ottawa pour obtenir les services d’une firme externe de recrutement de cadres, en tirant parti de son expertise pour un processus de recrutement rigoureux et efficace.
  Adopté

7.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

7.1

Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0004 – À l’échelle de la ville

Le membre Carr a proposé de passer à huis clos à 17 h 30.

À 17 h 43, le membre Carr a proposé de sortir de la séance à huis clos et de reprendre en séance publique. Après la séance à huis clos, le président Kitts a souhaité la bienvenue à tous et a indiqué que le conseil avait reçu des informations du personnel de la ville concernant la nomination d'un médecin hygiéniste intérimaire. Aucune motion n'a été adoptée pendant la séance à huis clos, à l'exception des motions de procédure et des directives au personnel.

• Proposé par Membre Marty Carr

  IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d'Ottawa décide, à huis clos, conformément à l'article 13(1)(b) du Règlement de procédure 2011-1, d'examiner des questions personnelles concernant une personne identifiable en ce qui concerne la nomination d'un médecin hygiéniste adjoint.

  Adopté

8.

Motion portant adoption de rapports

• Proposé par Membre Marty Carr

  IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Confirmation de présidence et de vice-présidence pour 2025, Sélection d'un comité de recrutement pour le recrutement d'un médecin hygiéniste en chef et Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté, soient reçus et adoptés. 

  Adopté

9.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

Aucun. 

10.

Règlement de ratification

• Proposé par Membre Marty Carr

  IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2025-1), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 13 janvier 2025, soit lu et adopté.

  Adopté

11.

Demandes de renseignements

Aucun. 

12.

Levée de la séance

Le président a levé la séance à 17 h 47.

13.

Prochaine réunion

Le lundi 10 février 2025– 17 h