Commission du transport en commun

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

14

Date :

le jeudi 12 septembre 2024

Heure :

09 h 30 - 21 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 18 septembre 2024 dans le rapport 14 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 11 septembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 12 septembre 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 13 de la CTC – le jeudi 13 juin 2024

• Adopté

3.2

Procès-verbal confidentiel 2 du CTC-CSTL – le 31 mai 2024

• Adopté

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

TC-2024-05 -Transport de passagers en fauteuil roulant par type d’autobus

4.2

TC-2024-04 -Vitesses auxquelles circule le TLR

Le conseiller Hill réclame que la réponse à la demande soit inscrite à l’ordre du jour de la prochaine réunion de la Commission du transport en commun aux fins de discussions.

4.3

TC-2024-03 -Transports gratuits pour les personnes âgées – Para Transpo

La conseillère Carr réclame que la réponse à la demande soit inscrite à l’ordre du jour de la prochaine réunion de la Commission du transport en commun aux fins de discussions.

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo - Trains, autobus et Para Transpo

Les membres suivants du personnel de la Direction générale des services de transport en commun donnent une présentation sur le point et répondent aux questions de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

• Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun;
• Duane Duquette, agent en chef de la sécurité;
• François Quirouette, gestionnaire de programme de la stratégie du service;
• Olivia McGuinty, gestionnaire, Services de soutien aux activités;
• Troy Charter, directeur, Services de transport en commun et Opérations du TLR;
• Richard Holder, directeur, Services d’ingénierie du transport en commun.

Les membres du personnel suivants répondent également aux questions de la Commission :

• Rami El Feghali, directeur, Opérations et Entretien des autobus;
• Raouia Howarth, gestionnaire, Technologie et Innovation du transport en commun;
• François Quirouette, gestionnaire de programme de la stratégie du service.

La Commission a reçu la correspondance suivante, dont une copie est conservée au greffe municipal :

• Courriel du 9 septembre de Peter Stockdale;
• Courriel du 10 septembre de Dan Dorner;
• Courriel du 11 septembre de James McAvoy;
• Commentaires écrits reçus le 12 septembre de Nathan Prier (Association canadienne des employés professionnels).

Les membres du public suivants s’adressent à la Commission pour commenter le point:

• Hannah Tellier;
• Heather Farrow;
• Joel Harden;
• Matt Lortie;
• Dwight Williams;
• Joan Kuyek (SCAN! Ottawa) – diaporama conservé dans les dossiers;
• Antoine Beaudet;
• Patrick Laplante;
• Delphine Robitaille (Syndicat étudiant de l’Université d’Ottawa);
• Raj Doobay – notes d’allocution conservées dans les dossiers;
• Kathlean Fitzpatrick;
• Benet Gladwin – notes d’allocution conservées dans les dossiers;
• Kari Glynes Elliott (Groupe des usagers de transport en commun d’Ottawa);
• Cédrik Desjardins;
• Morgan Coulson;
• Daniel Jones (Horizon Ottawa);
• Aidan Kallioinen (Carleton University Students’ Association);
• Sarah Dewalt;
• Thomas Deadman;
• Alexandra Stratas;
• Pavel Nangfack;
• Ashrakat Mostafa;
• Dina Khodaii;
• Josh Franklin – notes d’allocution et diaporama conservés au dossier;
• Kishanth Jeyamoorthy;
• Erin Leigh (Coalition d’Ottawa contre la violence faite aux femmes);
• Mikaela Kennedy;
• Sofia Chaudhry Schlichting.

La Commission examine aussi les motions suivantes :

• Motion n ͦ CTC 2024-14-01
  Proposée par J. Leiper

  ATTENDU QU’en vertu des pouvoirs délégués, la fréquence de passage sur la Ligne de la Confédération 1 est passée de cinq à dix minutes en dehors des heures de pointe en semaine, c’est-à-dire de 9 h à 15 h et de 18 h 30 à 21 h 30; et
  ATTENDU QUE l’achalandage global d’OC Transpo a nettement diminué par rapport aux niveaux d’avant la pandémie, ce qui a eu de graves répercussions sur les recettes; et
  ATTENDU QUE la fréquence de service est un facteur déterminant pour l’achalandage, car elle influe sur la durée totale du trajet dans un système caractérisé par les correspondances et sur la décision de prendre les transports en commun en dehors des déplacements domicile-travail; et
  ATTENDU QUE les temps d’attente combinés pour la Ligne Trillium et la Ligne de la Confédération sont potentiellement supérieurs à 20 minutes, sans compter les temps de correspondance et de trajet, ce qui diminue considérablement l’attrait des transports en commun pour les déplacements domicile-travail et autres, un aspect essentiel à prendre en compte pour rétablir le niveau d’achalandage;
  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE la Commission du transport en commun recommande au Conseil d’approuver la reprise du passage aux cinq minutes sur la Ligne 1 de 9 h à 15 h et de 18 h 30 à 21 h 30 en semaine, un service qui sera financé par l’excédent prévu des programmes financés par les impôts en 2024 lorsque la Ligne Trillium sera remise en service.
• Motion n ͦ CTC 2024-14-02
  Proposée par T. Tierney

  IL EST RÉSOLU que la motion du conseiller Leiper soit renvoyée à la réunion du Conseil municipal du 18 septembre 2024.

  Adopté

6.

Direction générale des finances et des services organisationnels

6.1

Budgets de fonctionnement et des immobilisations 2024 - T2 – Rapport d’étape du Commission du transport en commun

Dossier : ACS2024-FCS-FSP-0013 - À l’échelle de la ville 

Isabelle Jasmin, trésorière municipale adjointe, DGFSO, présente un aperçu du rapport et répond aux questions des membres de la Commission. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Renée Amilcar, directrice générale des Services de transport en commun, répond aussi aux questions.

Laura Shantz et Megan Cardinal, Community Associations for Environmental Sustainability (CAFES), s’adressent aux membres de la Commission et font part de leurs commentaires sur les recommandations du rapport – Présentations conservées au greffe municipal.

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance des dépenses de fonctionnement et d’immobilisations du T2 et des prévisions de fin d’exercice 2024, exposées dans les documents 1 à 3.

  Reçu

7.

Direction générale des services de transport en commun

7.1

Présentations des syndicats d’OC Transpo en réponse à la motion du Conseil no 2022-03/09

Dossier : ACS2024-TSD-TS-0003 – À l’échelle de la ville 

Les représentants syndicaux suivants s’adressent également aux membres de la Commission et répondent aux questions :

• Noah Vineberg (Syndicat uni du transport, section locale 27);
• Jamie Larkin (Syndicat uni du transport, section locale 1760);
• Anshul Chaudhary (Syndicat canadien de la fonction publique, section locale 5500) – Présentation conservée au greffe municipal.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

  Reçu

8.

Bureau du greffe municipal

8.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 3 septembre 2024

Dossier :  ACS2024-OCC-CCS-0078 - À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

  Reçu

9.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

11.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

12.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le jeudi 10 octobre 2024.

La séance est levée à 15 h 44.