Commission du transport en commun

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

13

Date :

le jeudi 13 juin 2024

Heure :

09 h 30 - 15 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Glen Gower, président, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

Absent(s):

• Cathy Curry, vice-présidente 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 26 juin 2024 dans le rapport 13 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 12 juin 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 13 juin 2024, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 12 de la CTC – le jeudi 11 avril 2024

• Adopté

3.2

Procès-verbal 2 de la CTC-SCTL – le vendredi 31 mai 2024

• Adopté

4.

Présentations

4.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

5.

Direction générale des finances et des services organisationnels

5.1

Budgets de fonctionnement et des immobilisations 2024-T1 – Rapport d’étape de la Commission du transport en commun

Dossier :  ACS2024-FCS-FSP-0010 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance du rapport d’étape du 1 trimestre de l’année 2024. 

   

  Reçu

5.2

Ajustement du budget des immobilisations et cessation de projets – Commission du transport en commun

Dossier : ACS2024-FCS-FSP-0011 - À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun recommande ce qui suit au Conseil: 

  1. Autoriser la clôture des projets d’immobilisation répertoriés dans le document 1;
  2. Approuver les rajustements budgétaires, comme l’indique le document 2;
  3. Rembourser les soldes de financement (ou financer) les soldes suivants et supprimer le pouvoir d’endettement résultant de la cessation des projets et des rajustements budgétaires :
     • fonds de réserve pour les immobilisations de transport en commun: 7 721 287 $
     • fonds de réserve pour la taxe fédérale sur l’essence : 365 000 $
     • fonds de réserve pour les redevances d’aménagement : (539 300 $)
     • autorisation d’emprunter : 1 677 600 $
  4. Permettre la poursuite des projets pouvant être clos qui sont indiqués dans le document 3;
  5. Prendre connaissance des rajustements budgétaires présentés dans le document 4, apportés conformément au Règlement municipal sur la délégation de pouvoirs (no 2024-265), modifié, lesquels ont trait aux travaux d’immobilisations; et
  6. Autoriser le personnel à appliquer les rajustements financiers nécessaires indiqués dans les documents 1 et 2.
  Adopté

5.3

Délégation de pouvoir – Contrats accordés pour la période du 1er juillet 2023 au 31 décembre 2023 pour la Commission du transport en commun

 Dossier : ACS2024-FCS-PRO-0002 - À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun et le Conseil municipal prennent connaissance du présent rapport.

  Reçu

6.

Bureau du greffe municipal

6.1

Rapport de situation – demandes de renseignement et motions de la Commission du transport en commun pour la période se terminant le 31 mai 2024

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0057 - À l’échelle de la ville 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun prenne connaissance de ce rapport.

  Reçu

7.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

8.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

9.

Demandes de renseignements

9.1

TC-2024-04 – Vitesses auxquelles circule le TLR

Soumise par le conseiller D. Hill :

Pour faire suite à la réponse à la demande de renseignements no TC-2024-02 – Angles d’inclinaison des rails dans les courbes du tracé du train léger inscrite à l’ordre du jour de la réunion conjointe de la Commission du transport en commun et du Sous-comité du train léger du 31 mai 2024, le personnel est prié de répondre aux questions suivantes :

1. Quelle était la limite de vitesse maximale établie pour le TLR sur les courbes des stations Lees, Hurdman et Tremblay au début des opérations normales en 2019?
2. La limite de vitesse a-t-elle changé entre le début des opérations en 2019 et avant la première consigne de sécurité révisée d’Alstom faisant suite à l’enquête de juillet 2022? Si oui, veuillez décrire les limites de vitesse mises à jour.
3. S’il y a eu un changement à cette limite de vitesse avant juillet 2022, quand la limite de vitesse a-t-elle été modifiée, qui en a donné l’instruction et quelle raison a été invoquée?
4. Quelle est la vitesse de limite actuelle établie pour les courbes des stations Lees, Hurdman et Tremblay en vertu des limites de vitesse temporaires actuellement en place?

9.2

TC-2024-05 – Transport de passagers en fauteuil roulant par type d’autobus

Soumise par le conseiller R. Brockington :

Le personnel pourrait-il préciser s’il y a un nombre maximum de passagers en fauteuil roulant qu’un autobus conventionnel peut accueillir à son bord et si ce nombre varie selon le type d’autobus, à savoir autobus ordinaire, articulé et à impériale.

10.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

11.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 12 septembre 2024.

La séance est levée à 12 h 15.