Réunion conjointe de la Commission du transport en commun et du Sous-comité du train léger

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

2

Date :

le vendredi 31 mai 2024

Heure :

09 h 30 - 14 h 30

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Glen Gower, président, 
• Steve Desroches, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• et Mark Sutcliffe, maire et membre d’office 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 12 juin 2024 dans le rapport 2 de la réunion conjointe de la Commission du transport en commun et du Sous-comité du train léger.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jeudi 30 mai 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le vendredi 31 mai 2024, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Réponses aux demandes de renseignements

3.1

TC-2024-02 – Angles d’inclinaison des rails dans les courbes du tracé du train léger

4.

Présentations

4.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

5.

Direction générale des services de transport en commun

5.1

Examen de l'ensemble de roulements cartouches

Dossier : ACS2024-TSD-ES-0002 – À l’échelle de la ville

Directive (D. Hill, conseiller)

Qu’on demande au personnel de fournir à la Commission du transport en commun, d’ici la fin du troisième trimestre de 2024, une mise à jour sur l’approche adoptée par la Direction générale des services de transport en commun de la Ville en matière de gestion de la sécurité concernant l’interface entre le véhicule et le rail sur la Ligne 1 lors de la mise en service commercial et durant les opérations.

• Motion n ͦ CTC-SCTL 2024-02-01
  Proposée par S. Desroches

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE, en vertu du Règlement de procédure, la réunion conjointe de la Commission du transport en commun et du Sous-comité du train léger se poursuive à huis clos conformément à l’alinéa 13(1)(f) portant sur les conseils qui sont protégés par le secret professionnel de l’avocat, et à l’alinéa 13(1)(e) portant sur les litiges actuels ou éventuels, afin de prendre connaissance d’un breffage juridique confidentiel relatif à l’examen des causes profondes et à l’état de la mise en œuvre de l’entente de règlement sur l’entretien – Aucun compte rendu ne sera présenté.

  Adopté
• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun et Sous-comité du train léger  reçoive ce rapport pour information.

  Reçu

5.2

Phase 2 du projet de train léger sur rail

Dossier : ACS 2024- TSD-RCP-0003 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que la réunion conjointe de la Commission du transport en commun et du Sous comité du train léger et le Conseil municipal prennent connaissance de ce rapport à titre informatif.

  Reçu

6.

Demandes de renseignement

6.1

Transports gratuits pour les personnes âgées – Para Transpo

Soumise par la vice-présidente C. Curry de la part de la conseillère C. Carr:

Les personnes âgées de 65 ans et plus peuvent utiliser gratuitement les transports en commun le mercredi et le dimanche, toute la journée. Or, il n’en va pas de même les personnes âgées utilisant Para Transpo ces mêmes jours. Merci au personnel de bien vouloir répondre aux questions suivantes :

• Pour quelle raison cette politique ne s’applique-t-elle pas aux clients de Para Transpo?
• Quelles seraient les implications pour Para Transpo si une telle politique de gratuité était mise en œuvre le dimanche et le mercredi? Quelles en seraient les répercussions financières?

7.

Levée de la séance

Prochaine réunion : à déterminer.

La séance est levée à 16 h 25.