Comité de l’environnement et du changement climatique

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

17

Date :

le mardi 20 mai 2025

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Président : Shawn Menard, conseiller, 
• Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 28 mai 2025 dans le rapport 17 du Comité de l’environnement et du changement climatique.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 16 mai 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 20 mai 2025, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 16 du CECC - Le mardi 18 mars 2025

• Adopté

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

ECCC 2025-02 - Regroupement de l’information relative aux déchets sur une page Web

5.

Direction générale des services des finances

5.1

Examen du Règlement municipal sur l’eau

Dossier : ACS2025-FCS-REV-0003 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal d’approuver le Règlement municipal sur l’eau mis à jour, essentiellement sous la forme reproduite dans le document 1, pour qu’il prenne effet le 1er mai 2025, avec notamment, comme il est décrit dans le présent rapport:

  • des frais de service liés à l’annulation et au report d’un rendez-vous de service.
  • l’obligation d’installer un compteur d’eau périmétrique pour les aménagements privés.
  • des frais associés à la rectification de la facture lors d’un refus d’accès.
  • un programme d’aide en cas de fuite d’eau.
  Adopté

6.

Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

6.1

Programme d’inspection des systèmes septiques pour la protection des sources d’eau: gestion des risques des secteurs de protection des têtes de puits municipaux

Dossier : ACS2025-IWS-AM-0003 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales et le Comité de l’environnement et du changement climatique recommandent au Conseil d’approuver le Programme d’inspection des systèmes septiques pour la
  protection des sources d’eau, tel qu’il est décrit dans le présent rapport.

  Adopté

7.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Réseaux municipaux d’alimentation en eau potable – rapport sommaire de 2024

Dossier : ACS2025-IWS-WF-0001

8.2

L’utilisation de la délégation de pouvoirs en 2024 par la direction générale des services d’infrastructure et d’eau, comme il est indiqué à l’annexe H du règlement 2023-67

Dossier : ACS2025-IWS-BTSS-0001

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

10.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

11.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le mardi 17 juin 2025.

La séance est levée à 10 h 19.