Comité de l’agriculture et des affaires rurales

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
14
Date :
Heure :
-
Endroit :
Place-Ben-Franklin, salle du Conseil, premier étage, 101, promenade Centrepointe, et participation par voie électronique
Présents :
  • George Darouze, président, 
  • Clarke Kelly, vice-président, 
  • David Brown, conseiller, 
  • et Matt Luloff, conseiller  
Absent(s):
  • Catherine Kitts, conseillère 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

 

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 12 juin 2024 dans le rapport 14 du Comité de l’agriculture et des affaires rurales.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 5 juin 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 6 juin 2024, à 9 h 00.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale services d'infrastructure et d'eau

 

4.1
Tompkins Diversion drain municipal – Nomination d’un ingénieur

 

ACS2024-IWS-WL-0005 - Osgoode (20)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil de nommer M. Andy Robinson, ingénieur chez Robinson Consultants Inc., comme ingénieur chargé de rédiger un rapport aux termes du paragraphe 78(1) de la Loi sur le drainage, afin d’informer le Conseil sur l’état d’avancement de l’installation du drain municipal de dérivation Tompkins et de lui indiquer si un ou plusieurs des projets énumérés à l’alinéa 78(1.1) sont nécessaires pour améliorer l’utilisation, l’entretien ou la réparation des installations de drainage ou encore des terrains ou des routes.

    Adopté

4.2
Blaser drain municipal – Nomination d’un ingénieur

 

ACS2024-IWS-WL-0004 - Osgoode (20)

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de l’agriculture et des affaires rurales recommande au Conseil de nommer M. Andy Robinson, ing., de la firme Robinson Consultants Inc., comme ingénieur chargé de rédiger un rapport aux termes du paragraphe 8(1) de la Loi sur le drainage, en réponse à une pétition reçue aux termes de l’article 4 de la Loi sur le drainage, comme le précise le présent rapport.

    Adopté

5.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.
Information distribuée auparavant

 

7.
Séance à micros ouverts

 

Il n’y a aucune séance à micros ouverts.

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

9.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

10.
Autres questions

 

10.1
Motion - Conseiller Brown -

 
  • Motion n ͦ CAAR2024-14-01
    Proposée parD. Brown

    La version française suivra.

    Adopté

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunions


Le jeudi 4 juillet - Rencontre ordinaire du comité de l'agriculture et des affaires rurales 


 

La séance est levée à 10 h 19.

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