Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

7

Date :

le lundi 24 juin 2024

Heure :

09 h 00 - 17 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 Juillet 2024 dans le rapport 7 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 21 juin, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 24 juin, à 8 h.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 6 du CV - le lundi 10 juin 2024

• Adopté

4.

Bureau de la vérificatrice générale

4.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification agile du réaménagement du parc Lansdowne 2.0 - Sprint 1

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-007 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 

  Adopté
• Motion n ͦ CV 2024-07-01
  Proposée par D. Brown

  ATTENDU QUE le rapport et les documents à l’appui du point 4.1, intitulé « Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification agile du Projet de réaménagement du parc Lansdowne 2.0 – Sprint 1 », n’ont pas été transmis en même temps que l’ordre du jour;

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité de la vérification approuve l’ajout de cette documentation à l’ordre du jour de sa réunion d’aujourd’hui, aux fins d’examen, conformément au paragraphe 89(3) du Règlement de procédure (no 2022-410).

  Adopté

5.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

7.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le vendredi 20 septembre 2024.

La séance est levée à 12 h 09.