Conseil
de santé d’Ottawa
PRocÈS-VerBAL 26
Le lundi 19 novembre 2018, 17h
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Personne-ressource
pour le Conseil de santé d’Ottawa :
Diane
Blais, Secrétariat du Conseil de santé
613-580-2424, poste 21544
Diane.Blais@Ottawa.ca
Membres du Conseil :
Président
: S. Qadri
Vice-présidente : J. Poirier
Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S.
Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley
Le Conseil de santé
d’Ottawa s’est réuni à la salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, Ottawa,
le lundi 19 novembre 2018 à
17 h.
Le président, Shad Qadri, préside la réunion.
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APPEL NOMINAL
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La vice-présidente Poirier et les membres Fleury et
McKenney sont absents.
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ABSENCES
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La vice-présidente Poirier et les membres Fleury et
McKenney ont signalé leur absence.
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COMMUNICATIONS
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Quinze éléments de communication ont
été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)
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MOTION PORTANT SUR LA PRÉSENTATION
DE RAPPORTS
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Motion 26/01
Motion de M. Taylor
Il EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du
président du Conseil de santé, le rapport verbal de la médecin chef en santé
publique et les rapports intitulés Faire d’Ottawa une ville plus saine :
Plan stratégique de Santé publique Ottawa 2015-2018 – Rapport final;
Soumissions de la médecin chef en santé publique à la province concernant la
Loi de 2017 favorisant un Ontario sans fumée et la Loi de 2017 sur le
cannabis; et Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour
l’année 2019, soient reçus et examinés.
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ADOPTÉE
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Après l’ordre du jour des consentements, le Conseil a
examiné les points à l’étude selon l’ordre suivant : points 1, 2 et 3.
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1.
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RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU
CONSEIL DE SANTÉ
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ACS2018-OPH-BOH-0010
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du
présent rapport à titre d’information.
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REÇU
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Le président Qadri a fourni au
Conseil une mise à jour sur les récents événements. Le rapport verbal du
président a duré environ six minutes. La note de service ci-jointe comprend
la mise à jour verbale du président du Conseil de santé. Le rapport a ensuite
été présenté au Conseil.
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2.
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RAPPORT VERBAL DE LA MÉDECIN CHEF EN
SANTÉ PUBLIQUE
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ACS2018-OPH-MOH-0009
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du
présent rapport à titre d’information.
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REÇU
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La Dre Vera Etches,
médecin chef en santé publique, a fait le point sur les récents événements et
activités. Cette mise à jour verbale a duré environ 20 minutes. La note
ci-jointe comprend la mise à jour verbale. Le rapport a ensuite été présenté
au Conseil.
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3.
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FAIRE
D’OTTAWA UNE VILLE PLUS SAINE : PLAN STRATÉGIQUE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA
2015-2018 – RAPPORT FINAL
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ACS2018-OPH-MOH-0010
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Que le Conseil de santé
de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du
présent rapport à titre d’information.
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REÇU
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La Dre Vera Etches,
médecin chef en santé publique, a fait une présentation PowerPoint, qui a permis
de fournir au Conseil un aperçu du rapport. Une copie de sa présentation est
conservée dans les dossiers du greffier municipal et avocat général.
Après la présentation, la Dre
Etches a répondu aux questions des membres du Conseil. Cette discussion a
duré environ 15 minutes. Après la discussion, le rapport a été présenté au
Conseil.
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MOTION PORTANT SUR L'ADOPTION DE
RAPPORTS
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Motion 26/02
Motion de M. Taylor
Il EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du
président du Conseil de santé, le rapport verbal de la médecin chef en santé
publique et les rapports intitulés Faire d’Ottawa une ville plus saine :
Plan stratégique de Santé publique Ottawa 2015-2018 – Rapport final;
Soumissions de la médecin chef en santé publique à la province concernant la Loi
de 2017 favorisant un Ontario sans fumée et la Loi de 2017 sur le cannabis;
et Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2019, soient
reçus et adoptés.
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ADOPTÉE
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RÈGLEMENT DE RATIFICATION
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Motion 26/03
Motion de M. Taylor
IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de
ratification (no 2018-6), un règlement municipal du Conseil de santé de la
circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du
Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 19 novembre, soit lu et
adopté.
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ADOPTÉE
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PROCHAINE RÉUNION
À confirmer
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SECRÉTAIRE DU CONSEIL PRÉSIDENT
DU CONSEIL