Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

12

Date :

le lundi 16 septembre 2024

Heure :

17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Nwanneka Ejiofor, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

Tous les membres du Conseil de santé étaient présents à l’appel.

3.

Absences

Aucun.

4.

Déclarations d’intérêt

Aucun.

5.

Adoption des procès-verbaux

• Proposé par Membre Brent Bauer

  Adoption des procès-verbaux de la réunion du juin 17 2024.

  Adopté

6.

Communications 

trois éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

• Proposé par Membre Brent Bauer

  Il EST RÉSOLU QUE  le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés: Mise à jour du plan de vaccination 2024-2025 de Santé Publique Ottawa, Planification et considérations budgétaires de 2025 pour Santé publique Ottawa, Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2025, Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2024 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa et Nomination de Médecin Adjoint en Santé Publique – À Huis Clos – Affaires Privées Concernant une Personne Pouvant Être Identifiée - date de compte rendu : sur approbation par le conseil, soient reçus et examines.

  Adopté

7.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0012 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Brent Bauer

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Adopté

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-0005 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Mise à jour du plan de vaccination 2024-2025 de Santé Publique Ottawa

N° de fichier :ACS2024-OPH-EHI-0003 – À l’échelle de la ville 

• Proposé par Membre Brent Bauer

  Que le Conseil de santé de la Ville d’Ottawa reçoive, à titre d’information, le Plan d’immunisation 2024-2025, tel qu’il est décrit dans le présent rapport.

  Reçu

7.4

Planification et considérations budgétaires de 2025 pour Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2024-OPH-BDS-0003 -  À l’échelle de la ville 

• ​​Que le Conseil de santé d’Ottawa reçoive le rapport Planification budgétaire 2025 et considérations pour Santé publique Ottawa à titre d’information.​ 

7.5

Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2025

N° de fichier :  ACS2024-OPH-BOH-0013 - À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Brent Bauer

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2025, tel que décrit dans le présent rapport.

  Adopté

7.6

Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2024 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2024-OPH-BDS-0004- City-wide

• Proposé par Membre Brent Bauer

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T2 2024.

  Adopté

8.

Information distribuée auparavant

9.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

9.1

Nomination De Médecin Adjoint en Santé Publique

N° de fichier :ACS2024-OPH-MOH-0006 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Brent Bauer
  Adopté

10.

Motion portant adoption de rapports

• Proposé par Membre Brent Bauer

  Il EST RÉSOLU QUE le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés: Mise à jour du plan de vaccination 2024-2025 de Santé Publique Ottawa, Planification et considérations budgétaires de 2025 pour Santé publique Ottawa, Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2025, Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2024 du t2 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, et Nomination de Médecin Adjoint en Santé Publique – À Huis Clos – Affaires Privées Concernant une Personne Pouvant Être Identifiée - date de compte rendu : sur approbation par le conseil, soient reçus et adoptés. 

  Adopté

11.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

13.

Règlement de ratification

• Proposé par Membre Brent Bauer

  IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2024-3), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 16 septembre 2024, soit lu et adopté.

  Adopté

14.

Demandes de renseignements

15.

Levée de la séance

Le Conseil a levé la séance à 18 h 11.

16.

Prochaine réunion

Le lundi 4 novembre 2024– 17 h