Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
14
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente Catherine Kitts, 
  • Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
  • Membre Nwanneka Ejiofor, 
  • Membre Brent Bauer, 
  • Membre Laura Dudas, 
  • Membre Glen Gower, 
  • Membre Theresa Kavanagh, 
  • et Membre Rawlson King 
Absent(s):
  • Membre Marty Carr 
  • et Membre Sabrina Chung 

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

Des aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations prononceront des prières d’ouverture.

 La sénatrice métisse Parmaillia Burgie a ouvert la réunion d’une manière spéciale en offrant des prières d’ouverture.

Membre Chung était absente pendant l'appel nominal.

Les membres Carr et Chung ont envoyé des excuses.

La vice-présidente DeGiovanni a déclaré un intérêt pécuniaire à l’égard du point 8.4 - Budget de fonctionnement préliminaire de 20205 du Conseil de santé d’Ottawa et a indiqué qu’elle s’abstiendrait de voter sur la question.

  • Motion n ͦ CSO14/01
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    Adoption des procès-verbaux de la réunion du 4 novembre 2024. 

    Adopté

Un élément de communication a été reçu (conservé dans les dossiers du secrétaire du Conseil de la santé).

  • Motion n ͦ CSO14/02
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Mise à jour sur le Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa – Plan d’action stratégique ; Budget de fonctionnement provisoire de 2025 du Conseil de santé d’Ottawa ; et Évaluation du rendement du médecin hygiéniste - À huis clos – Questions privées concernant une personne identifiable - Date de fin de rapport : Ne pas être signalé, recevoir et prendre en considération. 

    Adopté

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0015 – À l’échelle de la ville

Dans son rapport verbal, la présidente a remercié l’aîné métis, le sénateur Parm Burgie, d’avoir ouvert la réunion d’une manière spéciale. La présidente fait ensuite un récapitulatif du symposium d’automne de l’Association des agences locales de santé publique (alPHa), auquel elle et la vice-présidente DeGiovanni ont récemment assisté, ainsi qu’un récapitulatif du Forum sur la santé et le logement qui a eu lieu plus tôt dans la journée. Le président informe le Conseil des événements qui ont eu lieu dans la ville en reconnaissance de la 

Le président souligne ensuite la Journée de sensibilisation au sida et certains messages du temps des Fêtes, notamment des conseils pour nous protéger contre les maladies respiratoires qui circulent dans notre communauté. 

Les discussions sur ce point ont duré environ 5 minutes. Le conseil d’administration a ensuite voté pour RECEVOIR le rapport verbal du président. 

  • Motion n ͦ CSO14/03
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Adopté

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-0008 – À l’échelle de la ville

 La Dre Etches a commencé son rapport verbal en donnant la parole à la sénatrice Parm Burgie et l’a remerciée d’avoir ouvert la dernière réunion du Conseil de santé de 2024 d’une manière si spéciale.

Ensuite, la Dre Etches fait le point sur la dotation et accueille Hindia Mohamoud, la nouvelle gestionnaire permanente du secteur de service Équité, diversité et inclusion en santé (HEDI) de Santé publique Ottawa (SPO).

La Dre Etches a remercié du fond du cœur et exprimé sa gratitude à tous les membres de l’équipe de Santé publique Ottawa pour leurs soins, leur dévouement et leur travail acharné tout au long de 2024 et a donné un aperçu de 2025 et de la façon dont le travail de SPO sera guidé par ses objectifs stratégiques pluriannuels. 

La Dre Etches a fait le point sur la crise de la toxicité des drogues et a indiqué que, depuis l’annonce provinciale de la fermeture des services de consommation et de traitement, SPO continuera de collaborer étroitement avec ses partenaires dans le cadre de la Stratégie de prévention et d’intervention en cas de surdose d’Ottawa, ainsi qu’avec les résidents et les entreprises des collectivités les plus touchées.

En conclusion, la Dre Etches a partagé des messages des Fêtes et a encouragé les résidents à prendre soin de leur santé et de leur bien-être en se tenant à jour dans leurs vaccinations, en adoptant une bonne hygiène, en restant actifs et en mangeant bien, et en étant attentifs à la santé mentale. 

À la suite de son rapport verbal, la Dre Etches a répondu aux questions des membres du Conseil. 

Les discussions sur ce point ont duré environ 16 minutes. Le conseil d’administration a ensuite voté pour RECEVOIR le rapport verbal du médecin hygiéniste. 

  • Motion n ͦ CSO14/04
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Adopté

N° de fichier : ACS2024-OPH-KPQ-0003 – À l’échelle de la ville 

  • Motion n ͦ CSO14/05
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    Que le Conseil de santé du Bureau de santé de la Ville d'Ottawa :

    1. Approuver le Plan d’action stratégique de Santé publique Ottawa, tel que décrit dans le document 1;
    2. Recevez pour information la mise à jour du Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027 du deuxième et du troisième trimestre de 2024, tel que décrit dans le document 2.
    Adopté

N° de fichier : ACS2024-OPH-BDS-0006 – À l’échelle de la ville 

Mohammad Kibria, gestionnaire, Gestionnaire, Services de soutien aux entreprises et au développement du ministère de la Santé, a brièvement pris la parole lors d’une présentation PowerPoint, qui a permis de mettre le Conseil d’administration à jour sur le processus d’approbation du budget. Une copie de sa présentation est conservée dans les dossiers du secrétaire du Conseil de la santé.

À la suite de la présentation, le Conseil a entendu le témoignage d’une délégation en ligne : 

Natalie Bergin, fondatrice et présidente de Trace the Lace

Après la délégation, le personnel a répondu aux questions des membres du Conseil. 

Des observations écrites ont été reçues des personnes suivantes, qui ont toutes été distribuées aux membres du Conseil avant la réunion et conservées dans les dossiers du secrétaire du Conseil de santé :

Monica Nikopoulos
Jessica Turner
Calla Barnett

Le Bureau procède ensuite au vote sur la motion 14/06.  Le vice-président DeGiovanni s’est abstenu de voter sur ce point. La discussion sur ce point a duré environ 35 minutes. 

  • Motion n ͦ CSO14/06
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    Que, lors de la réunion du 2 décembre 2024, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

    1. approuve le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa;
    2. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé, de transmettre le rapport au Conseil municipal d’Ottawa afin que ce dernier puisse l’examiner le 11 décembre 2024 dans le cadre de l’approbation, par le Conseil municipal, des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 de la Ville d’Ottawa; et
    3. demande au personnel, une fois le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa approuvé par le Conseil de santé et le Conseil municipal d’Ottawa, de transmettre ce budget approuvé au ministère de la Santé de l’Ontario (MSO) aux fins d’examen dans le cadre de la demande de subvention des programmes.
    Adopté

AVIS*


Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0016 – À l’échelle de la ville


Rapport distribué séparément

Le point est ADOPTÉ sur consentement, ce qui évite au Conseil d’avoir à se réunir à huis clos.

  • Motion n ͦ CSO14/07
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Mise à jour sur le Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa – Plan d’action stratégique ; Budget de fonctionnement provisoire de 2025 du Conseil de santé d’Ottawa ; et Évaluation du rendement du médecin hygiéniste - À huis clos – Questions privées concernant une personne identifiable - Date de fin de rapport : Ne pas être signalé, soient reçus et adoptés.

    Adopté
  • Motion n ͦ CSO14/08
    Proposé parVice-présidente Tammy DeGiovanni

    IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2024-5), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 2 decembre 2024, soit lu et adopté.

    Adopté

Le Conseil lève la séance à 18 h 09.

Le lundi 10 février 2025 – 17 h