Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

17

Date :

le lundi 12 septembre 2022

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Participation par voie électronique

Présents :

• Président: Jean Cloutier, conseiller , 
• Vice-présidente Carol Anne Meehan, conseillère, 
• George Darouze, conseiller , 
• Eli El-Chantiry, conseiller , 
• Allan Hubley, Conseiller , 
• et Theresa Kavanagh, conseillère  

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 21 septembre 2022 dans le rapport 16 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 9 septembre 2022, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le lundi 12 septembre 2022, à 8 h 30.

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif, comme la consignation des soumissions écrites ou verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par le sous-comité. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du sous-comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 16 du CV - le 13 juin 2022

• Adopté

3.2

CV procès verbal à huit clos 15 - le 13 juin 2022

• Adopté

4.

Vérificatrice générale

4.1

Rapport sur la vérification des autobus non polluants Sprint 2 - Processus d'appel d'offres pour des autobus électriques de 40 pieds

ACS2022 OAG BVG 0008 - À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, et Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, donnent une présentation PowerPoint, dont une copie est conservée au greffe municipal.

Le personnel répond aux questions des membres du Comité concernant la nouvelle technologie, la stratégie proposée, le processus de demande de propositions et l’analyse des risques, et le chauffage des autobus pendant la saison froide.

Au terme des discussions, le Comité PREND ACTE DE la recommandation du rapport et l’ADOPTE telle quelle.

• Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

  Adopté

5.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

7.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion

À déterminer.

La séance est levée à 10 h 35.