ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

Les aînés des communautés inuites, métisses et des Premières Nations ont prononcé des prières d’ouverture en l’honneur du lieu de rencontre et pour souligner le Mois national de l’histoire autochtone (juin) et la Journée nationale des peuples autochtones (21 juin).

APPEL NOMINAL

La vice-présidente Poirier est absente.

ABSENCES

La vice-présidente Poirier a signalé son absence.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

Aucune déclaration d’intérêt n’est déposée.

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 16 avril 2018

CONFIRMÉ

COMMUNICATIONS

Dix éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé)

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

Motion N^o 23/01

Motion de A. Kapur

Il EST RÉSOLU QUE  le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin chef en santé publique, le rapport intitulé Mise à jour sur le plan de réconcili-action de Santé publique Ottawa, le Rapport sur la santé mentale à Ottawa 2018, le rapport intitulé Plan vaccinons Ottawa ensemble de Santé publique Ottawa, et le Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement 2018 du t1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa soient reçus et examinés.

ADOPTÉE

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2018-OPH-BOH-0008

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

Le président Qadri a fait rapport au Conseil des récents événements. Le rapport verbal du président a demandé environ dix minutes. La note de service ci-jointe contient une transcription du rapport verbal du président Qadri. Le rapport a ensuite été reçu par Conseil.

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2018-OPH-MOH-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

REÇU

Dre Vera Etches, médecin en chef intérimaire, a fait rapport au Conseil des récents événements. Ce rapport verbal a demandé environ cinq minutes. La note de service ci-jointe contient une transcription du rapport verbal. Le rapport a ensuite été reçu par Conseil.

3.

MISE À JOUR SUR LE PLAN DE RÉCONCILI-ACTION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2018-OPH-KPQ-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.         approuve le Plan de réconcili-ACTION de Santé publique Ottawa comme le précise le présent rapport et le document 1;

2.         reconnaisse l’importance d’un engagement cohérent de la collectivité et des partenaires et soutienne la notion de réciprocité dans le travail avec les partenaires et les membres des communautés inuite, métisse et des Premières Nations; et

3.          adopte un mécanisme officiel garantissant que les futurs membres du Conseil auront des occasions de participer à la formation en compétences culturelles autochtones et à d’autres formations appuyant le Plan de réconcili-ACTION comme décrit dans ce rapport.

ADOPTÉ

D^re Vera Etches, médecin chef en santé publique, a donné au Conseil un aperçu du rapport au moyen d’une présentation PowerPoint. Elle était accompagnée de madame Kimberley Trotter, infirmière en santé publique et de D^re Sarah Funnell, résidente en médecine. Une copie de leur présentation est conservée par la secrétaire du Conseil de santé.

Les délégations suivantes se sont adressées au Conseil à ce sujet :

·         Donna Lyons, directrice de l’assurance de la qualité, de l’éducation et de la formation, Centre Wabano pour la santé des Autochtones;

·         Connie Siedule, directrice générale et D^re Indu Gambhir, médecin responsable, Akausivik Inuit Family Health Team

Par la suite, les membres du Conseil ont écouté les brèves remarques finales prononcées par madame Trotter, D^re Funnell et D^re Etches. À la suite d’une discussion d’environ 55 minutes sur ce dernier point, le Conseil a approuvé les recommandations du rapport.

4.

RAPPORT SUR LA SANTÉ MENTALE À OTTAWA 2018

ACS2018-OPH-HPP-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du Rapport sur l’état de la santé mentale à Ottawa de 2018 et du Rapport sommaire sur la promotion de la santé mentale à Ottawa de 2018, tous deux joints en tant que documents 1 et 2 respectivement.

ADOPTÉ

Madame Gillian Connelly, gestionnaire de Communautés en santé, a fait une présentation PowerPoint visant à donner au Conseil un apercu du rapport. Elle était accompagnée de monsieur Benjamin Leikin, superviseur, Santé mentale et de madame Amira Ali, épidémiologiste principale. Une copie de leur présentation est conservée par la secrétaire du Conseil de santé.  

La délégation suivante s’est adressée au Conseil à ce sujet :

·         Roberto Ortiz, directeur général et Brent Bauer, président du conseil, MAX Ottawa

Par la suite, madame Connelly et monsieur Leikin ont répondu aux questions des membres du Conseil. À la suite d’une discussion d’environ 35 minutes sur ce point, le Conseil a reçu le rapport.

À 19 heures, le Conseil a examiné la motion 23/02 ci-dessous.

Motion N^o 23/02

Motion de A. Kapur

IL EST RÉSOLU QUE le Conseil de santé approuve la prolongation de la réunion au-delà de 19 h, conformément à l’alinéa 8(1)c) du Règlement de procédure.

ADOPTÉE

5.

PLAN VACCINONS OTTAWA ENSEMBLE DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2018-OPH-HPP-0006

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.         prenne connaissance de la version modifiée de la stratégie d’immunisation en plusieurs étapes de 2015, décrit dans ce rapport; et

2.        approuve le plan Vaccinons Ottawa ensemble de SPO, qui vise à augmenter le taux de vaccination financée par le secteur public à Ottawa, tel que mentionné dans le présent rapport.

ADOPTÉ

6.

RAPPORT D’ÉTAPE SUR LE BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2018 DU T1 DU CONSEIL DE SANTÉ POUR LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2018-OPH-PCS-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa :

1.         prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement du T1;

2.         approuve l’établissement d’un nouveau projet d’immobilisations en vue de la modernisation du Centre de santé-sexualité situé au 179, rue Clarence, et une nouvelle autorisation de dépenses d’immobilisations d’un montant de 672 K$, financées entièrement par la province;

3.        recommande au Conseil municipal d’approuver la création de 6 ETP, qui seront entièrement financés par la province.

ADOPTÉ

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A

CHANGEMENTS RÉGLEMENTAIRES PROVINCIAUX TOUCHANT LA SANTÉ PUBLIQUE

ACS2018-OPH-MOH-0006-IPD

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

Motion N^o 23/03

Motion de A. Kapur

Il EST RÉSOLU QUE  le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin chef en santé publique, le rapport intitulé Mise à jour sur le plan de réconcili-action de Santé publique Ottawa, le Rapport sur la santé mentale à Ottawa 2018, le rapport intitulé Plan vaccinons Ottawa ensemble de Santé publique Ottawa, et le Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement 2018 du t1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa soient reçus et examinés.

ADOPTÉE

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

Aucune motion n’a fait l’objet d’un avis.

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

Aucun avis de motion n’est reporté à une réunion subséquente.

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

Motion N^o 23/04

Motion de A. Kapur

IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2018-4), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 18 juin 2018, soit lu et adopté.

ADOPTÉE

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

Aucune demande de renseignements n’est présentée.

LEVÉE DE LA SÉANCE

Le Conseil lève la séance à 19 h 32.