Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
10
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • et Catherine Kitts, conseillère 
Absent(s):
  • Vice-président : Allan Hubley, conseiller 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 26 février 2025 dans le rapport 10 du Comité de la vérification.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le vendredi 7 février, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le lundi 10 février, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Présentations

 

4.1
Réponse sur la motion no. AC 2024-09-03 concernant les recommandations de la vérification de la gestion des risques d’entreprise

 

Le Comité accepte la motion no AC 2025-10-01 pour permettre la tenue d’une présentation du Bureau de la directrice municipale en réponse à la motion no AC 2024-09-03.

Chris Hughes, gestionnaire de programme, Gestion des risques, Bureau de la directrice municipale, donne une présentation et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal. Wendy Stephanson, directrice municipale, est aussi présente pour répondre aux questions du Comité.

Au terme des délibérations, le Comité prend acte de la présentation.

  • Motion n ͦ CV2025-10-01
    Proposée parD. Brown

    IL EST RÉSOLU QUE le Comité de la vérification suspende les Règles de procédure (alinéa 83(4)a)) pour recevoir une mise à jour verbale du Bureau de la directrice municipale en réponse à la motion no AC 2024-09-03 relative à la vérification de la gestion des risques d’entreprise lors de la réunion d’aujourd’hui.

    Adopté

5.
Bureau de la vérificatrice générale

 

5.1
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Enquête sur le programme de formation pour la Ligne Trillium

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1.Report - Investigation of the Trillium Line Training Program.pdf
2.Document 1 (EN) – OAG Investigation of the Trillium Line Training Program.pdf
3.Document 2 (EN) – OAG Investigation of the Trillium Line Training Program – Investigation Highlights.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-001 - À l'échelle de la ville

  • Motion n ͦ CV2025-10-02
    Proposée parD. Brown

    ATTENDU QUE le rapport et les documents à l’appui du point 5.1, intitulé « Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Enquête sur le Programme de formation de la Ligne Trillium », n’ont pas été transmis en même temps que l’ordre du jour;

    PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité de la vérification approuve l’ajout de cette documentation aux fins d’examen lors de sa réunion d’aujourd’hui, conformément au paragraphe 89(3) du Règlement de procédure (no 2022-410).

    Adopté

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de l’Enquête sur le programme de formation pour la Ligne Trillium et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 

    Adopté

5.2
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Enquête sur les Services du Code du bâtiment

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1.Report - Building Code Services Investigation.pdf
2.Document 1 (EN) – OAG Building Code Services Investigation.pdf
3.Document 1 (FR) – BVG Enquête sur les Services du Code du bâtiment.pdf
4.Document 2 (EN) – OAG Building Code Services Investigation – Highlights.pdf
5.Document 2 (FR) – BVG Faits saillants tirés de l’Enquête sur les Services du Code du bâtiment.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-002 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de l’Enquête sur les Services du Code du bâtiment et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 

    Adopté

5.3
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport de 2024 sur la Ligne directe de fraude et d’abus

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1.Report - Fraud and Waste Hotline Report.pdf
2.Document 1 (EN) – OAG 2024 Report on the FWHL.pdf
3.Document 1 (FR) – BVG Rapport de 2024 sur la LDFA.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-003 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Rapport de 2024 sur la Ligne directe de fraude et d’abus.

    Reçu

5.4
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport annuel de 2024, et plan et priorités actualisés

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1.2024 Annual Report.pdf
2.Document 1 (EN) –  OAG 2024 Annual Report.pdf
3.Document 1 (FR) –  BVG 2024 Rapport annuel.pdf
4.Document 2 (EN) – OAG 2025 Update to the 2024-2025 Audit Work Plan.pdf
5.Document 2 (FR) – BVG Mise à jour de 2025 du Plan de travail de vérification 2024-2025.pdf
6.Document 3 (EN) – OAG 2024-2027 Strategic Plan.pdf
7.Document 3 (FR) – BVG Le plan stratégiques 2024-2027.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-004 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    1. Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport annuel de 2024
    2. Que le Comité de vérification prenne connaissance des mises à jour apportées en 2025 au plan de travail de vérification 2024-2025 et recommande au Conseil d'approuver le rapport.
    3. Que le Comité de vérification prenne connaissance du plan stratégique 2024-2027 et recommande au Conseil d'approuver le rapport.
    Adopté

6.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

8.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le mardi 29 avril 2025.

La séance est levée à 11 h 40.

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