Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

05

Date :

le jeudi 27 mars 2025

Heure :

16 h 30 - 19 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Tom D'Amico, président, 
• Claire Kendall, vice-présidente, 
• Monica Armstrong, 
• Trevor Arnason, 
• Brianna Dusome, 
• Salim Fakirani, 
• Clara Freire, 
• Meseret Haileyesus, 
• et Kevin McHale 

Absent(s):

• Eric Stubbs 

Membres sans droit de vote présent :

• David Hill, conseiller 
• et Rawlson King, conseiller 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :

Identifiant de la réunion sur Zoom : 840 7882 8846

Les personnes qui ont besoin d’un numéro de téléphone pour se connecter à la réunion Zoom peuvent communiquer avec le coordonnateur du Comité. 

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 14 h. Veuillez prendre note que les membres du Comité ont fait savoir qu’ils souhaiteraient recevoir les observations écrites le plus tôt possible, et au moins 48 heures avant la réunion afin d’avoir le temps d’en prendre connaissance.

L’hôtel de ville ferme à 17 h. Les membres du public qui souhaitent assister à la réunion en personne après la fermeture de l’édifice devront sonner à l’interphone à l’une des deux entrées (avenue Laurier Ouest ou rue Lisgar) du bâtiment principal.

1.1

Mot d’ouverture et hommage à Karen Green

Pour commencer la réunion, le président lit une déclaration en hommage à Karen Green :

« Le vendredi 10 janvier 2025, le comité consultatif pour le Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités a été très chagriné d’apprendre le décès soudain d’une de ses membres, Karen Green.

« Représentante de la Ottawa Aboriginal Coalition au comité consultatif de 2022 à son décès, Karen était une collègue passionnée et dévouée.

« Durant son mandat, elle a veillé à ce que les voix des communautés autochtones soient entendues et prises en compte. Elle avait le sens de la communauté et se souciait du bien-être d’autrui.

« Son départ se fera lourdement sentir dans les communautés autochtones et dans la communauté ottavienne dans son ensemble. »

Par la suite, le président souhaite la bienvenue au Dr Trevor Arnason, médecin chef en santé publique par intérim, en remplacement de la Dre Vera Etches.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 4 du CCSBEC – le 10 décembre 2024

• Adopté

4.

Bureau du greffe municipal

4.1

Adoption du Règlement de procédure du Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0043 – À l’échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que, tel qu'énoncé dans le rapport sur l’Examen de mi-mandat de la structure de gestion publique pour 2022-2026 (ACS2025-OCC-GEN-0001), approuvé par le Conseil municipal le 29 janvier 2025, le Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités adopte le nouveau Règlement de procédure du Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités (document 1).

  Adopté

5.

Articles du comité

5.1

Confirmation du calendrier modifié des réunions de 2025

• Recommandation

  Que le Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités adopte le calendrier modifié des réunions 2025.

  Adopté

6.

Direction générale des services sociaux et communautaires

6.1

Aperçu des étapes du plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités pour 2024 et étapes clés pour 2025

Sawsan Al-Refaei, gestionnaire, Projets stratégiques, donne une présentation sur le point et répond aux questions du comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Il n’y a aucune communication écrite sur ce point.

Les membres du public suivants s’adressent au Comité pour commenter ce point :

• Robin Browne (613-819 Black Hub)
• Jeffrey Bradley (notes d’allocution conservées au greffe municipal)

Le comité discute des questions suivantes :

• La stratégie et le programme d’évaluation du Service de police d’Ottawa concernant les jeunes.
• Le programme de la Solution de rechange communautaire pour l’intervention en cas de crise (ANCRE) et le fonctionnement des partenariats avec le 2-1-1, le 9-1-1, les paramédics et la police en cas de crises.
• La résolution des interventions dans les campements, y compris le soutien au logement et à la relocalisation.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation suivante :

• Recommandation

  Que le Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités prenne connaissance de la présentation et la commente s’il y a lieu.

  Reçu

6.2

Mise à jour de l’actualisation du Plan de sécurité et de bien-être dans les collectivités

Sarah Mullen, gestionnaire de programme, Développement social, donne une présentation sur le point et répond aux questions du comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Le Comité examine les communications suivantes (reçues à la réunion du 10 décembre 2024), dont une copie est conservée au greffe municipal :

• Lettre d’Action Côte-de-Sable reçue le 10 décembre
• Lettre du comité de liaison de la communauté de la Côte-de-Sable reçue le 10 décembre

Les membres du public suivants s’adressent au Comité pour commenter ce point :

• Calla Barnett (Action Côte-de-Sable);
• David Hajesz et Sheila Jewell (comité de liaison de la communauté de la Côte-de-Sable)

Le comité discute des questions suivantes :

• L’examen à venir des indicateurs, notamment ceux en lien avec la population, les quartiers et les petits quartiers. 
• La combinaison des données à l’échelle des quartiers du Service de police d’Ottawa avec d’autres données sur les déterminants sociaux.
• L’incidence des indicateurs sur l’analyse des répercussions visant le logement et l’utilisation efficace des refuges, dont ceux ouverts en tout temps.
• L’intégration de données sur le soutien aux personnes en situation de handicap dans le cadre de l’actualisation.

MESURES

• Le personnel de la Direction générale des services sociaux et communautaires (DGSSC) réfléchira à la possibilité de présenter un bilan sur les indicateurs initiaux dans le cadre d’une prochaine présentation.
• Le personnel de la DGSSC s’engage à transmettre au comité de l’information sur les indicateurs à l’échelle de la population.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation suivante :

• Recommandation

  Que le Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités prenne connaissance de la présentation et la commente s’il y a lieu.

  Reçu

6.3

Présentation sur le dénombrement ponctuel

Les membres du personnel suivants donnent une présentation sur le point et répondent aux questions du comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

• Boun Inthavong, gestionnaire de programme, Unité de la recherche et de l’analytique des données sur le logement
• Justine Joseph, coordonnatrice de programme, Planification et projets collaboratifs
• Theresa Gordon, coordonnatrice de programme, Initiatives avec les partenaires et les intervenants

Les représentantes suivantes de la Ottawa Aboriginal Coalition (OAC) s’adressent aussi au comité et répondent aux questions :

• Joan Riggs, animatrice
• Kate Carroll, coordonnatrice de la recherche
• Kyra Hagerty, assistante à la recherche
• Heidi Lucas, assistante à la recherche

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Le comité discute des questions suivantes :

• La création d’un tableau de bord pour mettre en lumière les inégalités et mesurer l’évolution dans le temps.
• L’adaptation du soutien pour les personnes qui quittent un foyer d’accueil et l’initiative Aging Out.
• Les logements de transition pour les personnes nouvellement arrivées et réfugiées.
• La validation des enquêtes.
• La collaboration avec le gouvernement fédéral pour améliorer les questions des enquêtes de Statistique Canada.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation suivante :

• Recommandation

  Que le Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités prenne connaissance de la présentation et la commente s’il y a lieu.

  Reçu

6.4

Présentation sur Citéstudio Ottawa

Alain Malette, directeur principal, Perfectionnement professionnel et apprentissage par l’expérience (Université d’Ottawa), donne une présentation sur le point et répond aux questions du comité.

CitéStudio soumet un document d’information sur les subventions. Une copie du diaporama et du document est conservée au greffe municipal.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation suivante :

• Recommandation

  Que le Comité consultatif pour la sécurité et le bien-être dans les collectivités prenne connaissance de la présentation et la commente s’il y a lieu.

  Reçu

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

8.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le mercredi 18 juin 2025

La séance est levée à 18 h 49.