Comité des transports

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
3
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Tim Tierney, conseiller et Président, 
  • Jessica Bradley, conseillère, 
  • George Darouze, conseiller, 
  • Steve Desroches, conseiller, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • Laura Dudas, conseillère, 
  • Glen Gower, conseiller , 
  • Laine Johnson, conseillère, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • et Ariel Troster, conseillère 
Absent(s):
  • Catherine Kitts, conseillère et vice-présidente 

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 12 avril 2023 dans le rapport No 3 du Comité des transports.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 22 mars 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le jeudi 23 mars 2023, à 8 h 30.

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif, comme la consignation des soumissions écrites ou verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par le sous-comité. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du sous-comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

No du dossier : ACS2023-PRE-TP-0003 - À l'échelle de la ville

  • Recommandations du rapport

    Que le Comité des transports recommande au Conseil ce qui suit :

    1. Prendre acte des résultats de la saison 2022 du Projet pilote relatif aux trottinettes électriques présentées dans le rapport;
    2. Approuver la poursuite du projet pilote en 2023, à condition d’appliquer les recommandations et changements proposés dans le rapport;
    3. Approuver l’attribution d’un contrat subséquent aux deux soumissionnaires retenus lors du concours de 2022 pour la saison 2023;
    4. Approuver les modifications proposées pour la grille tarifaire du cadre de services partagés de micromobilité d’Ottawa décrites dans le rapport;
    5. Déléguer au directeur général de la Planification, de l’Immobilier et du Développement économique le pouvoir d’approuver les modifications de la taille du parc, décrites dans le rapport;
    6. Déléguer au directeur général de la Planification, de l’Immobilier et du Développement économique le pouvoir d’approuver la poursuite du projet pilote à la saison 2024 par l’attribution d’un contrat subséquent et de revoir la structure tarifaire, au besoin, s’il est satisfait des résultats de 2023.
    Adopté

No du dossier : ACS2023-PRE-RHU-0012 - À l'échelle de la ville

  • Recommandations du rapport

    Que le Comité des transports recommande au Conseil :

    1. d’approuver la modification du Règlement régissant les terrasses sur emprise (no 2017-92) conformément au rapport et au document 1;
    2. d’approuver les Lignes directrices sur l’esthétique urbaine pour les terrasses commerciales jointes au rapport en tant que document 2;
    3. de déléguer, en consultation avec le directeur des Services de la circulation et le directeur des Services des routes et du stationnement, des pouvoirs au gestionnaire d’Emprises, Patrimoine et Design urbain qui lui permettront pendant trois ans :
      1. d’autoriser la fermeture temporaire de tronçons de rues d’Ottawa;
      2. d’exercer ces pouvoirs sur consentement écrit de la zone d’amélioration commerciale (ZAC) du secteur, ou en l’absence d’une ZAC, si les deux tiers des propriétaires d’entreprises de chaque tronçon d’îlot approuvent par écrit la fermeture de rue en remettant un document à cette fin au gestionnaire et aux directeurs susmentionnés;
      3. d’imputer les frais de fermeture de rue au demandeur.
    Adopté

Il n’y a aucun point à huis clos.

Soumise par la Conseillère L. Johnson de la part de Conseillère T. Kavanagh 

Prochaine réunion


le jeudi 27 avril 2023

La séance est levée à 12 h 40.

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