Comité consultatif sur les services en français

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
1
Date :
Heure :
-
Endroit :
Participation par voie électronique
Présents :
  • Warsama Aden, 
  • Marc Beaudry, 
  • Mireille Brownhill, 
  • Katherine Dupuis, 
  • Danièle Filion, 
  • Pierre Loranger, 
  • Marc Maisonneuve, 
  • et Neiges Sénéchal 
Absent(s):
  • Fatouma Ali-Ismail, 
  • Diane Desaulniers, 
  • et Lina Nada Maach 
Membre non votant présent :
  • Stéphanie Plante, conseillère 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Advisory Committee.pdf
2.Public Notices French - Advisory Committee.pdf

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


No du webinaire Zoom : 822 9025 1667


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Articles du comité

 

3.1
Nomination de la présidence et vice-présidence

 

La membre N. Sénéchal est élue présidente par acclamation.

La membre M. Brownhill est élue vice-présidente par acclamation. 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français élise un(e) président(e) et un(e) vice-président(e).

4.
Bureau du greffier municipal

 

4.1
Mise à jour sur l’examen des organismes consultatifs et l’adoption de nouvelles politiques et procédures obligatoires pour les comités consultatifs

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1.Règlement de procédure proposé pour les comités consultatifs FR.pdf
2.Proposed Procedure by-law for Advisory Committees EN.pdf

Caitlin Salter MacDonald, gestionnaire, Services au Conseil municipal et aux comités, présente brièvement le budget et répond aux questions du Comité. Au terme des discussions, le Comité adopte les recommandations telles quelles. 

  • Recommandations

    Que le Comité consultatif sur les services en français adopte les dispositions suivantes contenues dans l’annexe A du document 3 du rapport ACS2023-OCC-GEN-0008 approuvé par le Conseil municipal le 12 juillet 2023 :

    1. Règlement de procédure
    2. Politiques concernant la vente et la disposition de terrains, l’embauche de personnel et l’acquisition de biens et de services
    3. Règles et procédures sur l’utilisation des ressources pendant la période de campagne électorale.
    Adopté

4.2
Plan de travail du Comité consultatif sur les services en français 2023-2026

 

Michèle Rochette, gestionnaire, Services en français, présente les grandes lignes du processus de création du plan de travail 2023-2026 du Comité consultatif sur les services en français ainsi que les prochaines étapes recommandées. À l’issue d’une période de questions et de discussion, le Comité accepte les prochaines étapes recommandées pour la création d’un plan de travail.

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance d’une mise à jour et entame les discussions concernant son Plan de travail 2023-2026.

    Adopté

5.
Direction générale des services des finances

 

5.1
Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2024 – Comité consultatif sur les services en français

 

Michèle Rochette, gestionnaire, Services en français, et Isabelle Jasmin, trésorière municipale adjointe, présentent brièvement la portion des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations attribuée aux Services en français. Après une période de questions, le Comité prend acte de la présentation du personnel et adopte la motion no FLSAC 2023-01-01.

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance de cette présentation à titre d’information.

    Reçu
  • Motion n ͦ CCSF2023-01-01
    Proposée parPierre Loranger

    IL EST RÉSOLU que le Comité consultatif sur les services en français (CCSF) autorise la présidence et la vice-présidence du CCSF à soumettre les commentaires consolidés du Comité sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations préliminaire de 2024 à la coordonnatrice du Comité avant le 5 décembre, afin qu’ils soient transmis aux membres du Comité des finances et des services organisationnels et au Conseil municipal.

    Adopté

6.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

8.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le 8 février 2024.

La séance est levée à 19 h 17.

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