Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
3
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
  • Vice-président: David Brown, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • Allan Hubley, conseiller, 
  • et Wilson Lo, conseiller 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 27 septembre 2023 dans le rapport 3 du Comité de la vérification.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jeudi 21 septembre 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le vendredi 22 septembre 2023, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Vérificatrice générale

 

4.1
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Charte de vérification

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1.4.1 ACS2023-OAG-BVG-0007 - Audit Charter.pdf
2.4.1 Document 1 – OAG Audit Charter – clean version_EN.pdf
3.4.1 Document 1 – OAG Audit Charter – clean version_FR.pdf
4.4.1 Document 2 – OAG Audit Charter – with tracked changes_EN.pdf
5.4.1 Document 2 – OAG Audit Charter – with tracked changes_FR.pdf

ACS2023-OAG-BVG-0007 - À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, fait rapidement le point.

Le Comité ADOPTE la recommandation du rapport telle quelle.

  • Recommandation du rapport 

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver la charte de vérification du Bureau de la vérificatrice générale.

    Adopté

4.2
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – La Vérification de la prévention de la violence et du harcèlement au travail

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1.Report - Audit of the Prevention of WVH.pdf
2.4.2 Document 1 – Audit of the Prevention of Workplace Violence and Harassment – Report_EN.pdf
3.4.2 Document 1 – Audit of the Prevention of Workplace Violence and Harassment – Report_FR.pdf
4.4.2 Document 2 – Audit of the Prevention of Workplace Violence and Harassment – Highlights_EN.pdf
5.4.2 Document 2 – Audit of the Prevention of Workplace Violence and Harassment – Highlights_FR .pdf

ACS2023-OAG-BVG-0008 - À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, et Rhea Khanna, vérificatrice principale, donnent une présentation PowerPoint, dont une copie est conservée au greffe municipal.

Wendy Stephanson, directrice municipale par intérim, Caitlin Salter-Macdonald, greffière municipale adjointe, Cyril Rogers, chef des finances, et Will McDonald, chef de l’approvisionnement, sont aussi présents pour répondre aux questions.

Au terme des discussions, le Comité ADOPTE la recommandation du rapport telle quelle.

  • Recommandation du rapport 

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation. 

    Adopté

4.3
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – L’Enquête sur les dépenses de la Zone d’amélioration commerciale de Manotick

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1.ACS2023-OAG-BVG-0009 - MBIA Investigation.pdf
2.Document 1 Investigation of Manotick BIA Expenses Report_EN.pdf
3.Document 1 Investigation of Manotick BIA Expenses Report_FR.pdf
4.Document 2 Investigation of Manotick BIA Expenses Role of the City of Ottawa Report_ EN.pdf
5.Document 2 Investigation of Manotick BIA Expenses Role of the City of Ottawa Report_ FR.pdf
6.Document 3 Investigation of Manotick BIA Expenses Highlights_EN.pdf
7.Document 3 Investigation of Manotick BIA Expenses Highlights_FR.pdf

ACS2023-OAG-BVG-0009 - À l'échelle de la ville

La motion no FCSC 2023-03-01 a été présentée pour que ce point soit ajouté à l’ordre du jour.

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, donne une présentation PowerPoint, dont une copie est conservée au greffe municipal.

Le Comité ADOPTE la motion et la recommandation du rapport.

  • Recommandations du rapport

    1. Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de L’Enquête sur les dépenses de la Zone d’amélioration commerciale de Manotick – Le rôle de la Ville d’Ottawa et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.
    2. Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport de l’Enquête sur les dépenses de la Zone d’amélioration commerciale de Manotick
    Adopté
  • Motion n ͦ CV2023-03-01
    Proposée parD. Brown

    ATTENDU QUE le rapport suivant ainsi que la documentation à l’appui ne figuraient pas à l’ordre du jour du Comité de la vérification : « Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Enquête sur les dépenses de la Zone d’amélioration commerciale de Manotick »;

    PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QUE le Comité de la vérification approuve l’ajout de ce rapport à l’ordre du jour de sa réunion d’aujourd’hui aux fins d’examen, conformément au paragraphe 89(3) du Règlement de procédure (no 2022-410).

    Adopté

5.
Points à huis clos

 

Que, en vertu du Règlement de procédure 2022-410, le Comité de la vérification délibère à huis clos, conformément à l’alinéa 13(1)(a), au sujet de la sécurité de la propriété de la ville, et selon le raisonnement énoncé à la section des répercussions juridiques du rapport intitulé " Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport préliminaire sur la cybersécurité" ne soit pas présenté.

5.1
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport préliminaire sur la cybersécurité

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1.5.1 ACS2023-OAG-BVG-0010 - Preliminary Report on Cybersecurity.pdf

ACS2023-OAG-BVG-0010 - À l'échelle de la ville

Le Comité se réunit à huis clos à 10 h 33 et reprend la séance publique à 12 h 02.

À la reprise de la séance publique, la présidente Curry indique que le Comité de la vérification s’est réuni à huis clos pour discuter du document « Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport préliminaire sur la cybersécurité ».

Ce qui a été dit pendant cette partie de la réunion ne sera pas rendu public, selon ce que prévoit l’alinéa 13(1)a) du Règlement de procédure, qui porte sur la sécurité des biens de la municipalité.

Aucun vote n’a eu lieu à huis clos, sauf sur les motions de procédure et les instructions au personnel.

Le Comité ADOPTE la recommandation du rapport.

  • Recommandation du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le Rapport préliminaire sur la cybersécurité, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

    Adopté
  • Motion n ͦ CV2023-03-02
    Proposée parD. Brown

    PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU QU’en vertu du Règlement de procédure (no 2022-410), le Comité de la vérification délibère à huis clos, conformément à l’alinéa 13(1)a) au sujet de la sécurité de la propriété de la Ville, selon le raisonnement énoncé à la section « Répercussions juridiques » du rapport intitulé « Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport préliminaire sur la cybersécurité », afin que la vérificatrice générale donne une présentation.

    Adopté

6.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

7.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

9.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


27 novembre 2023

La séance est levée à 12 h 04.

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