Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

8

Date :

le vendredi 20 septembre 2024

Heure :

09 h 30 - 12 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• et Wilson Lo, conseiller 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 2 octobre 2024 dans le rapport 8 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 19 septembre, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 20 septembre, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 7 du CV - le lundi 24 juin 2024

• Adopté

4.

Bureau de la vérificatrice générale

4.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Vérification de l’optimisation des ressources du Programme de réfection des routes

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-008 - À l'échelle de la ville

Joanne Gorenstein et Cory Richardson, respectivement vérificatrice générale adjointe et vérificateur principal au Bureau de la vérificatrice générale (BVG), présentent la recommandation du rapport dans ses grandes lignes et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Les personnes suivantes sont aussi présentes pour répondre aux questions du Comité :

• Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, BVG
• Ted Phillips, consultant externe
• Alain Gonthier, directeur général, Travaux publics
• Carina Duclos, directrice, Services d’infrastructure, Direction générale des services d’infrastructure et d’eau (DGSIE)
• Susan Johns, directrice, Services de gestion des actifs, DGSIE

Au terme des délibérations, le Comité adopte la recommandation du rapport telle quelle.

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

  Adopté

4.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-009 - À l'échelle de la ville

Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe au BVG, présente la recommandation du rapport dans ses grandes lignes et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Les personnes suivantes sont aussi présentes pour répondre aux questions du Comité :

• Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, BVG
• Renée Amilcar, directrice générale, Services de transport en commun (DGSTC)
• Rami El Feghali, directeur, Opérations et Entretien des autobus, DGSTC

Au terme des délibérations, le Comité adopte la recommandation du rapport telle quelle.

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de l’Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

  Adopté

4.3

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-010 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport semestriel sur les procédures de suivi.

  Reçu

4.4

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Plan de travail de vérification 2024-2027 pour le Service de police d'Ottawa

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-011 - À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, BVG, répond aux questions du Comité.

Au terme des délibérations, le Comité reçoit la recommandation du rapport telle quelle.

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Plan de travail de vérification 2024-2027 pour le Service de police d’Ottawa.

  Reçu

5.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

7.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

9.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le lundi 25 novembre 2024.

La séance est levée à 11 h 37.