Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
8
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
  • Vice-président: David Brown, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • Catherine Kitts, conseillère, 
  • Allan Hubley, conseiller, 
  • et Wilson Lo, conseiller 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 2 octobre 2024 dans le rapport 8 du Comité de la vérification.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 19 septembre, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 20 septembre, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Bureau de la vérificatrice générale

 

4.1
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Vérification de l’optimisation des ressources du Programme de réfection des routes

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1.Report - Road Renewal Program Value for Money Audit.pdf
2.Document 1 – OAG Road Renewal Value for Money Audit.pdf
3.Document 1 – BVG Vérification du Programme de réfection des routes.pdf
4.Document 2 – OAG Road Renewal Value for Money Audit - Audit Highlights.pdf
5.Document 2 – BVG Faits saillants tirés de la vérification du Programme de réfection des routes.pdf

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-008 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

    Adopté

4.2
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) - Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo

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1.Report - Investigation of OC Transpo Bus Maintenance.pdf
2.Document 1 – BVG Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo.pdf
3.Document 1 – OAG Investigation of OC Transpo Bus Maintenance.pdf
4.Document 2 – BVG Faits saillants tirés sur l’Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo.pdf
5.Document 2 – OAG Investigation of OC Transpo Bus Maintenance – Investigation Highlights.pdf

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-009 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de l’Enquête sur l’entretien des autobus d’OC Transpo, et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

    Adopté

4.3
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Rapport semestriel sur les procédures de suivi

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1.Report - Semi-Annual Report on Follow-Up Procedures.pdf
2.Document 1 – BVG Rapport semestriel sur les procédures de suivi.pdf
3.Document 1 - OAG Semi-Annual Report on Follow-up Procedures.pdf

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-010 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du rapport semestriel sur les procédures de suivi.

    Reçu

4.4
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Plan de travail de vérification 2024-2027 pour le Service de police d'Ottawa

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1.Report - 2024-2027 Audit Work Plan for the Ottawa Police Service.pdf
2.Document 1 – OAG 2024-2027 Audit Work Plan for the Ottawa Police Service.pdf
3.Document 1 – BVG Plan de travail de vérification 2024-2027 pour le Service de police d'Ottawa.pdf

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-011 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance du Plan de travail de vérification 2024-2027 pour le Service de police d’Ottawa.

    Reçu

5.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

6.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

7.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

9.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le lundi 25 novembre 2024.

La séance est levée à 11 h 37.

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