Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
15
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
  • Vice-président : Allan Hubley, conseiller, 
  • David Brown, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • et Catherine Kitts, conseillère 
Absent(s):
  • Marty Carr, conseillère 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee 2025 (AODA).pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 décembre 2025 dans le rapport 15 du Comité de la vérification.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 27 novembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 28 novembre 2025, à 8 h 30.

1.1
Motion visant à ajouter des rapports

 

Au début de la réunion, le Comité prend acte de la motion suivante :

  • Motion n ͦ CV2025-15-01
    Proposée parA. Hubley

    IL EST RÉSOLU QUE le Comité de la vérification approuve l’ajout des rapports suivants, soumis le 27 novembre 2025, et publiés après l’ordre du jour, conformément au paragraphe 89(3) du Règlement de procédure (règlement no 2025-100) en vue de permettre l’examen de ces questions :

    • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Mise à jour de la Charte de vérification – Dossier noACS2025-OAG-BVG-0015
    • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Audit des dépenses du Conseil municipal – Dossier noACS2025-OAG-BVG-016
    • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Audit du Service paramédic d’Ottawa – Dossier noACS2025-OAG-BVG-017
    • Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Plan de travail d’audit 2026-2027 – Dossier noACS2025-OAG-BVG-018
    Adopté

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale des finances et des services organisationnels

 

4.1
Plan de vérification des états financiers 2025 de KPMG

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1.Report - 2025 KPMG Financial Statement Audit Plan_AODA Compliant.pdf
2.Document 1 - KPMG LLP 2025 Financial Statement Audit Plan.pdf

Dossier: ACS-2025-FCS-FIN-0011 – À l'échelle de la ville

Rebecca Macdonald, associée en vérification, et Andrew Newman, associé en vérification, KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L., résument le rapport et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Kevin Travers, associé en vérification, et Ines Grubesic, gestionnaire des vérifications, représentent aussi KPMG s.r.l./S.E.N.C.R.L..

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation du rapport suivante :

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification et le Conseil prennent connaissance du présent rapport.

    Reçu

4.2
Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 – Comité de la vérification

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1.Report English - 2026 Draft Operating and Capital Budgets.pdf
2.Full Budget Book - Audit Committee Full.pdf
3.Condensed Book English - Audit Committee.pdf
4.Document 1 English - 2026 Draft Budget Operating Summaries.pdf
5.Document 2 English - 2026 Draft Capital Budget Summaries.pdf
6.Document 3 English - Multi-Year Budget.pdf
7.Document 4 English - Budget Document Guide.pdf
8.Document 5 English - Continuous Service improvements Initiatives.pdf
9.Document 6 English - Draft Budget 2026 Magazine.pdf
10.Report French - Budgets prélim fonctionnement et immobilisations 2026.pdf
11.Condensed Book French - Comité de la vérification.pdf
12.Document 1 French - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2026.pdf
13.Document 2 French - Résumés du budget d'immobilisation 2026.pdf
14.Document 3 French - Budget pluriannuel.pdf
15.Document 4 French - Lignes directrices concernant le budget.pdf
16.Document 5 French - Initatives de amélioration continue des services.pdf
17.Document 6 French - Budget provisoire 2026 magazine.pdf

Dossier : ACS2025-FCS-FSP-0013 – À l'échelle de la ville


Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 12 novembre 2025. 

Isabelle Jasmin, trésorière municipale adjointe, Services des finances municipales, et Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, résument le rapport et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité examine la motion no AC 2025-15-02 ci-dessous :

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2026 et qu’il formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 10 décembre 2025.

  • Motion n ͦ CV2025-15-02
    Proposée parA. Hubley

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil, qui tiendra une réunion plénière le 10 décembre 2025, d’approuver la portion des budgets préliminaires de fonctionnement et des immobilisations de 2026 concernant le Comité, soit ce qui suit :

    1. Besoins en ressources de fonctionnement – Bureau de la vérificatrice générale (page 2);
    2. Besoins en ressources de fonctionnement – Vérifications externes et spéciales (page 4).
    Adopté

5.
Vérificatrice générale

 

5.1
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Mise à jour de la Charte de vérification

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1.Report - OAG Audit Charter Update.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-015 – À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil de prendre connaissance de la mise à jour de la Charte de vérification par le BVG.

    Reçu

5.2
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Audit des dépenses du Conseil municipal

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1.Report - Council Expenses Audit.pdf
2.Document 1 English – OAG Council Expenses Audit.pdf
3.Document 1 French – OAG Council Expenses Audit.pdf
4.Document 2 English – OAG Council Expenses Audit - Highlights.pdf
5.Document 2 French – OAG Council Expenses Audit - Highlights.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-016 – À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, Rhea Khanna, directrice principale de la vérification, et Emilie Wilcox (cabinet Nīewe Consulting), résument le rapport et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Cyril Rogers, directeur général, Direction générale des finances et des services organisationnels et chef des finances, et Caitlin Salter MacDonald, greffière municipale, répondent aussi à des questions sur ce point.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation du rapport suivante :

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport d'audit et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

    Adopté

5.3
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Audit du Service paramédic d’Ottawa

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1.Report - Audit of Ottawa Paramedic Service.pdf
2.Document 1 English – OAG Audit of Ottawa Paramedic Service.pdf
3.Document 1 French – OAG Audit of Ottawa Paramedic Service.pdf
4.Document 2 French – OAG Audit of Ottawa Paramedic Service – Highlights.pdf
5.Document 2 English – OAG Audit of Ottawa Paramedic Service – Highlights.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-017 – À l'échelle de la ville

Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, et Julia Weber, directrice principale de la vérification, résument le rapport et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Pierre Poirier, chef, cheffe, Service paramédic d’Ottawa, répond aussi à des questions sur ce point.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation du rapport suivante :

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification reçoive le rapport d'audit et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.

    Reçu

5.4
Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Plan de travail d’audit 2026-2027

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1.Report - 2026-2027 Audit Workplan.pdf
2.Document 1 English - OAG 2026-2027 Audit Work Plan.pdf
3.Document 1 French - OAG 2026-2027 Audit Work Plan.pdf

Dossier : ACS2025-OAG-BVG-018 – À l'échelle de la ville

Nathalie Gougeon, vérificatrice générale, résume le rapport et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Wendy Stephanson, directrice municipale, répond aussi à des questions sur ce point.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation du rapport suivante :

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver le Plan de travail d’audit 2026-2027 du Bureau de la vérificatrice générale.

    Adopté

6.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

8.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion : le 31 mars 2026

La séance est levée à 11 h 05.

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