Comité des transports

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

06

Date :

le jeudi 22 juin 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Tim Tierney, conseiller et Président, 
• Catherine Kitts, conseillère et vice-présidente, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• George Darouze, conseiller, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller , 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Ariel Troster, conseillère 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 28 juin 2023  dans le rapport 6 du Comité des transports.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 21 juin 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le 22  juin 2023, à 8 h 30.

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif, comme la consignation des soumissions écrites ou verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par le sous-comité. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du sous-comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Annonces/ activités cérémoniales

2.1

Les prix Bruce Timmermans

3.

Déclarations d’intérêt

4.

Adoption des procès-verbaux

4.1

Procès-verbal 5 du CT - le jeudi 27 avril 2023

• Adopté

4.2

Procès-verbal 4 du CT - le lundi 14 avril 2023

• Adopté

5.

Réponses aux demandes de renseignements

5.1

TRC-2023-04-Centre de traitement pour le contrôle automatisé de la vitesse

5.2

OCC 2023-05  Préparation aux tempêtes des Services de la circulation

6.

Présentation

6.1

Presentation from Ministry of Transportation: Highway 416 at Barnsdale Road Interchange – Preliminary Design and Environmental Assessment Study 

Dossier ACS2023-PRE-TP-0006 - Rideau-Jock et Barrhaven-Ouest

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports prenne connaissance du présent rapport.

  Reçu

7.

Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

7.1

Étude d’évaluation environnementale du projet d’élargissement du chemin Coventry (du chemin Belfast au boulevard St-Laurent) – Énoncé des travaux

Dossier: ACS2023-PRE-TP-0005- Rideau-Rockcliffe  

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports approuve l’énoncé des travaux pour l’Étude d’évaluation environnementale du projet d’élargissement du chemin Coventry (du chemin Belfast au boulevard St-Laurent), comme le mentionne le présent rapport et l’explique en détail le document 1.

  Adopté

7.2

Modifications apportées au Règlement sur l’utilisation et l’entretien des routes

Dossier: ACS2023-PRE-RHU-0026 - À l'échelle de la ville

Directive au personnel (S. Devine, conseiller)

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil:

  1. les modifications apportées au Règlement sur l'utilisation et l’entretien des routes (n° 2003-498) et au Règlement sur les travaux routiers (n° 2003-445), comme décrites dans le présent rapport.

   

  Adopté en version modifiée
• Motion n ͦ CT 2023-06-1
  Proposé par C. Kitts
  Adopté
• Motion n ͦ CT 2023-06-02
  Proposé par L. Johnson

  Voix affirmative(s) (7)	G. Gower, C. Kitts, L. Johnson, S. Devine, J. Bradley, A. Troster, et W. Lo
  Voix négative(s) (4)	M. Luloff, T. Tierney, G. Darouze, et S. Desroches

  Adopté (7 à 4)
• Motion n ͦ CT 2023-06-03
  Adopté
• Motion n ͦ CT 2023-06-04
  Proposé par L. Johnson

  Voix affirmative(s) (7)	G. Gower, L. Johnson, S. Devine, J. Bradley, A. Troster, S. Desroches, et W. Lo
  Voix négative(s) (4)	M. Luloff, T. Tierney, C. Kitts, et G. Darouze

  Adopté (7 à 4)

8.

Direction générale des travaux publics

8.1

Programme de mesures temporaires de modération de la circulation – Mise à jour

Dossier: ACS2023-PWD-TRF-0005 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports prenne connaissance du présent rapport. 

  Reçu

8.2

Pouvoirs délégués d’installation de panneaux d’arrêt toutes directions suivant un examen de la sécurité des routes en service, et installation de panneaux à l’intersection des chemins 8th Line et Parkway

Dossier: ACS2023-PWD-TRF-0006 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver ce qui suit :

  1.    Que le directeur général des Travaux publics et le directeur des Services de la circulation se voient déléguer le pouvoir de faire installer des panneaux d’arrêt toutes directions aux intersections ne répondant pas aux critères justificatifs, aux conditions énoncées dans le présent rapport;
  2.    Que la Direction générale des travaux publics rende compte chaque année au Comité des transports de l’exercice de ce pouvoir délégué;
  3.    Que des panneaux d’arrêt toutes directions soient installés à l’intersection des chemins 8th Line et Parkway, comme il est décrit dans le présent rapport.

  Adopté

8.3

Rapport annuel 2022 du Service du stationnement

Dossier:  ACS2023-PWD-RPS-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil municipal:

  1. de prendre connaissance du Rapport annuel 2022 du Service de stationnement.

  Adopté

9.

Articles des conseillers

9.1

Conseiller G. Darouze Installation de panneaux d’arrêt toutes directions permanents à l’intersection du croissant Shauna, de l’avenue Evening Shadow et de la ruelle Ashley Cardill

Dossier: ACS2023-OCC-CCS-0075- Osgoode

Avec la dissidence du conseiller Devine.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’installation de panneaux d’arrêt toutes directions permanents à l’intersection du croissant Shauna, de l’avenue Evening Shadow et de la ruelle Ashley Cardill.

  Adopté

9.2

Conseiller G. Darouze Installation de panneaux d’arrêt toutes directions permanents à l’intersection des chemins Parkway et Blackcreek creek Road

Dossier: ACS2023-0CC-CCS-0076- Osgoode

Avec la dissidence du conseiller Devine.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver l’installation de panneaux d’arrêt toutes directions permanents à l’intersection des chemins Parkway et Blackcreek.

  Adopté

9.3

Conseiller G. Darouze Installation de feux de virage à gauche avancés et verts dans toutes les directions à l'intersection de la rue Bank et du chemin Mitch Owens.

Dossier: ACS2023-OCC-CCS-0084 - Osgoode

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil d'approuver l'installation de feux de virage à gauche avancés et verts dans toutes les directions à l'intersection de la rue Bank et du chemin Mitch Owens.

  Retiré

9.4

Conseiller R. Brockington Suppression de places de stationnement sur rue dans le secteur Hunt Club 

Dossier:  ACS2023-OCC-CCS-0080- River

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver que des places de stationnement sur rue soient supprimées, en raison de problèmes de sécurité, le long d’un petit tronçon des trois rues suivantes : la promenade Paul-Anka, la terrasse Pigeon et la promenade Uplands.

  Adopté

9.5

Conseiller R. Brockington Aménagement de deux zones de sécurité communautaire dans le quartier Rivière

Dossier: ACS2023-OCC-CCS-0088 - Rivière

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des transports recommande au Conseil d’approuver la désignation d’une zone de sécurité communautaire sur le chemin Merivale (entre les avenues Carling et Kirkwood) et sur le chemin Walkley (de la promenade de l’Aéroport aux promenades Otterson et Springland) comme il est décrit dans le présent rapport.

  Adopté

9.6

Conseiller S. Menard Programme de vélo partage

Dossier: ACS2023-OCC-CCS-0085 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité des transports recommande que le Conseil municipal approuve l’élaboration d’un programme de vélo-partage pendant la durée de ce mandat du Conseil, et que le Conseil municipal demande au personnel de :

  a. Mettre à jour l’information sur le partage de vélos qui a été rapportée en 2021 dans le cadre de la Stratégie de stationnement public pour 
  vélos; et
  b. Intégrer les constatations pertinentes des études actuelles menées par EnviroCentre et le Fonds d’action climatique d’Ottawa ainsi que par l’Association des transports du Canada sur les services de micromobilité 
  partagée; et
  c. Rendre compte au Comité des transports en 2025, avec des recommandations sur un modèle approprié de vélo-partage qui répondrait aux 
  besoins de la Ville.
  

   

  Adopté

10.

Points à huis clos

11.

Information distribuée auparavant

11.1

Highway 416 at Barnsdale Road Interchange, Preliminary Design and MTO Class Environmental Assessment Study

No du dossier: ACS2023-PRE-TP-0006 Rideau-Jock et Barrhaven-Ouest

No du dossier: ACS2023-PRE-TP-0006 - À l'échelle de la ville

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

12.1

Councillor Lo - Decommissioning the Strandherd/Crestway bus-only left turning lane

13.

Demandes de renseignements

13.1

CT-2023-05 Français suivra

Soumise par la conseiller T. Tierney 

13.2

CT-2023-06 Français suivra

Soumise par la conseiller S. Desroches 

13.3

CT-2023-07- Français suivra

Soumise par la conseiller G. Gower

13.4

CT-2023-08 Français suivra

Soumise par la conseiller D. Brown

14.

Autres questions

14.1

Motion -A. Troster - Cycling Safety Gladstone Avenue

• Proposé par A. Troster
  Adopté

15.

Levée de la séance

Prochaine réunion

24 août 2023.

La séance est levée à 13 h 24.