Comité de la vérification

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

6

Date :

le lundi 10 juin 2024

Heure :

09 h 30 - 13 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente: Cathy Curry, conseillère, 
• Vice-président: David Brown, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Marty Carr, conseillère, 
• Catherine Kitts, conseillère, 
• et Wilson Lo, conseiller 

Absent(s):

• Allan Hubley, conseiller 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 26 juin 2024 dans le rapport 6 du Comité de la vérification.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 7 juin, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 10 juin, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 5 du CV - le vendredi 8 mars 2024

• Adopté

4.

Bureau de la vérificatrice générale

4.1

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification du Programme des cartes d’achat

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-005 - À l'échelle de la ville

Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe au BVG résume la recommandation du rapport et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Cyril Rogers, directeur général et chef des finances, Direction générale des finances et des services organisationnels (DGFSO) est aussi présent pour répondre aux questions du Comité.

Au terme des délibérations, le Comité adopte la recommandation du rapport telle quelle.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.   

  Adopté

4.2

Bureau de la vérificatrice générale (BVG) – Vérification du Plan directeur sur les changements climatiques

Dossier : ACS2024-OAG-BVG-006 - À l'échelle de la ville

Les conseillers S. Menard et S. Devine sont aussi présents pour ce point.

Nathalie Gougeon et Rhea Khanna, respectivement vérificatrice générale et vérificatrice principale au BVG, résument la recommandation du rapport et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Les membres du personnel suivants sont aussi présents pour répondre aux questions du Comité :

• Joanne Gorenstein, vérificatrice générale adjointe, BVG
• Claire Bennett, PwC (consultant externe pour le BVG)
• Cyril Rogers, directeur général et chef des finances, DGFSO
• Will McDonald, directeur, Services des changements climatiques et de la résilience, Direction générale des initiatives stratégiques

Les membres du Comité ont reçu une lettre de Judith Kennedy, du Citizen Climate Counsel, dont une copie est conservée au greffe municipal.

Les intervenants suivants prennent la parole :

• Neil Saravanamuttoo
• William van Geest, Écologie Ottawa
• Angela Keller-Herzog, Community Associations for Environmental Sustainability (CAFES)
• Joan Freeman

Au terme des délibérations, le Comité adopte la recommandation du rapport telle quelle.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification reçoive le rapport de vérification et recommande au Conseil d’examiner les recommandations, à des fins d’approbation.   

  Adopté

5.

Direction générale des finances et des services organisationnels

5.1

États financiers consolidés de 2023 de la Ville d’Ottawa

Dossier : ACS2024-FCS-FIN-0006 - À l'échelle de la ville

Isabelle Jasmin, trésorière municipale adjointe, DGFSO, résume la recommandation du rapport et répond aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Au terme de la présentation du personnel, KPMG fait à son tour une présentation au Comité. Le cabinet est représenté par les personnes suivantes :

• Andrew Newman
• Kevin Travers

Au terme des délibérations, le Comité adopte la recommandation du rapport telle quelle.

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de la vérification recommande au Conseil d’approuver les états financiers consolidés de 2023 de la Ville d’Ottawa.

  Adopté

5.2

États financiers du fonds d’amortissement 2023

Dossier : ACS2024-FCS-FIN-0007 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de vérification recommande au Conseil d’approuver les états financiers du fonds d’amortissement de 2023.

  Adopté

6.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

8.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Le lundi 24 juin 2024.

La séance est levée à 12 h 59.