Comité de l’environnement et du changement climatique

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

21

Date :

le lundi 8 décembre 2025

Heure :

10 h 00 - 17 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Président : Shawn Menard, conseiller, 
• Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 10 décembre 2025 dans le rapport 21 du Comité de l’environnement et du changement climatique.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 5 décembre 2025, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 8 décembre 2025, à 8 h 30. 

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 20 du CECC - Le mardi 21 octobre 2025

4.

Direction générale des services des finances

4.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d'ìmmobilisations de 2026 - Comité de l’environnement du changement climatique

No. du dossier : ACS2025-FCS-FSP-0013 - À l’échelle de la ville

Le budget préliminaire était déposé lors de la réunion du Conseil du 12 novembre 2025. Le rapport du Comité de l'environnement et du changement climatique relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 10 décembre 2025.

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l' environnement et du changement climatique examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2026, incluant les programmes financés par les taxes et soutenus par les redevances, et qu’il formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 10 décembre 2025.
• Motion n ͦ CECC ECCC-21-01
  Proposée par M. Carr
  Adopté
• Motion n ͦ CECC ECCC-21-02
  Proposée par M. Carr
  Adopté
• POUR L’INFORMATION DU CONSEIL MUNICIPAL 

  DIRECTIVE AU PERSONNEL (vice-présidente Carr de la parte conseiller Riley Brockington)

  On demande au personnel des Services forestiers d’évaluer la faisabilité de mettre en place un programme de plantation de 200 arbres par quartier en vue de commémorer le 200^e anniversaire de Bytown en 2026, et de rendre compte de ses constatations au premier trimestre de 2026. (La plantation d’arbres se ferait dans un seul lieu désigné par quartier, sélectionné par le conseiller ou la conseillère du quartier.)

5.

Direction générale des travaux publics

5.1

États financiers pour la collecte des déchets solides par la ville – résultats de la vérification externe

Dossier : ACS2025-PWD-SWS-000 - Citywide

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil de prendre connaissance de ce rapport pour information.

   

  Adopté

6.

Bureau du greffe municipal

6.1

Rapport de situation – Demandes de renseignements et motions du Comité de l’environnement et du changement climatique pour la période se terminant le 27 novembre 2025

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0124 - à l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique prenne connaissance de ce rapport.

  Reçu

7.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

8.

Information distribuée auparavant

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

10.

Demandes de renseignements

Il n’y a aucune demande de renseignements.

11.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

À déterminer.

La séance est levée à xx h xx.