Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
4
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Présidente Catherine Kitts, 
  • Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
  • Membre Brent Bauer, 
  • Membre Marty Carr, 
  • Membre Sabrina Chung, 
  • Membre Laura Dudas, 
  • Membre Glen Gower, 
  • Membre Rawlson King, 
  • Member Jessica Bradley, 
  • Member Nwanneka Ejiofor, 
  • et Member Gruenwoldt 

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

La grand-mère des Premières Nations Irene Compton offriront des prières d’ouverture.

Tous les membres étaient présents, à l'exception du membre Gower.

Membre Gower a envoyé des regrets.

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    Adoption des procès-verbaux de la réunion du 14 avril 2025.

    Adopté

Deux éléments de communication ont été reçus (conservés dans le dossier auprès du Secrétaire du Conseil de santé).

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés: Plan stratégique de la santé publique d’Ottawa pour 2023-2027 – Mise à jour du quatrième trimestre de 2024 au premier trimestre de 2025, Budget de fonctionnement et d'investissement 2025 T1 – Rapport d'état du Conseil de santé pour l'Unité de santé de la ville d'Ottawa et le Rapport annuel de la santé publique d'Ottawa 2024, soient reçus et pris en considération.

    Adopté

N° de fichier : ACS2025-OPH-BOH-0009 – À l’échelle de la ville

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Reçu
  • Proposé parMembre Brent Bauer

    QUE le Conseil de santé de l'Unité de santé de la ville d'Ottawa prolonge le mandat de l'agent médical de santé par intérim jusqu'à la fin de cette année civile, ou jusqu'à ce que le poste d'agent médical de santé soit pourvu, selon la première éventualité.

    Adopté

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0004 – À l’échelle de la ville

Le Dr Arnason a ouvert son rapport en soulignant le Mois national de l’histoire autochtone avec des salutations dans plusieurs langues autochtones et en accueillant l’Aînée Irene Compton, qui a offert les prières d’ouverture. Il a insisté sur l’importance de la réconciliation, de l’équité et de l’inclusion dans le travail de Santé publique Ottawa, tout en soulignant que juin est aussi le Mois de la Fierté.

Il a présenté une mise à jour sur la rougeole, indiquant quatre cas confirmés à Ottawa en 2025, sans lien avec l’éclosion dans le sud-ouest de l’Ontario et sans transmission locale identifiée. Le risque global demeure faible, et SPO continue de répondre rapidement, de surveiller les maladies à déclaration obligatoire et de promouvoir la vaccination. Il a précisé que plus de 15 500 vaccins infantiles de routine, dont plus de 2 500 vaccins contre la rougeole, ont déjà été administrés cette année.

Le Dr Arnason a également présenté les messages de sécurité estivale de SPO, soulignant les risques liés à la chaleur extrême, à la mauvaise qualité de l’air et à l’exposition aux rayons UV, ainsi que les pratiques mises à jour de surveillance de la qualité de l’eau des plages. Il a insisté sur l’importance des précautions pour prévenir les noyades et les maladies liées à la chaleur. Il a aussi profité du Mois de la reconnaissance des employés pour remercier le personnel de SPO pour sa résilience, son innovation et son engagement envers la santé des résidents d’Ottawa.

Une discussion approfondie a eu lieu concernant la qualité de l’eau des plages et les tests effectués. Le Dr Arnason a répondu aux questions sur les communications et les calendriers de tests. Le membre Bauer a présenté une motion relative aux tests de l’eau des plages, qui a été adoptée par le Conseil.

La discussion sur ce point a duré environ 36 minutes. Le rapport a ensuite été reçu par le Conseil.

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

    Reçu
  • Proposé parMembre Brent Bauer

    Attendu que les plages publiques d’Ottawa offrent aux résidents et aux visiteurs des possibilités exceptionnelles de loisirs et de tourisme, favorisant la santé physique et mentale, et jouent un rôle essentiel dans l’atténuation des urgences liées à la chaleur de plus en plus fréquentes;

    Attendu que la Ville d’Ottawa est depuis longtemps un chef de file en matière de qualité de l’eau, fournissant des résultats quotidiens afin que toute personne accédant à l’une des cinq plages municipales puisse prendre une décision éclairée quant à la baignade;

    Attendu que les tests effectués sur les plages urbaines exigent un seuil plus élevé que la norme provinciale, et que la confiance du public envers la qualité de l’eau de nos plages est déjà faible;

    Il est résolu que Santé publique Ottawa, en collaboration avec Sentinelle de la rivière des Outaouais et d’autres parties prenantes, réalise une analyse comparative du risque relatif des tests d’eau quotidiens par rapport aux tests hebdomadaires pour la saison, tout en faisant la promotion de l’utilisation sécuritaire et saine de nos plages, et présente ses recommandations sur les normes de service au Conseil lors de sa réunion de septembre.

    Adopté

N° de fichier : ACS2025-OPH-KPQ-0001 – À l’échelle de la ville

Le rapport a été soumis à discussion par le Conseil.

Le Conseil a donné des directives au personnel pour faire circuler une lettre qui a été envoyée au Ministre de la Santé au printemps de 2025 concernant la stratégie de prévention et de réponse aux surdoses.

Cameron Keyes, Directeur, Qualité, Épidémiologie, Stratégie et Technologie, a répondu aux questions concernant le système de codage.

La discussion sur cet élément a duré environ 14 minutes.

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    Que le Conseil de santé du Bureau de santé de la Ville d'Ottawa :

    1. Recevez pour information la mise à jour du Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027 du quatrième trimestre de 2024 au premier trimestre de 2025, tel que décrit dans le document 1.
    Adopté

N° de fichier : ACS2025-OPH-BDS-0003 – À l’échelle de la ville

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du T1 2025.

    Adopté

N° de fichier : ACS2025-OPH-MOH-0004 – À l’échelle de la ville

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    ​​​Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :  

    1. ​prenne connaissance du Rapport annuel de 2024 de Santé publique Ottawa; et
    2. approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999. ​​ 
    Adopté

AVIS*


Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

Aucun.

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés : : Plan stratégique de la santé publique d’Ottawa pour 2023-2027 – Mise à jour du quatrième trimestre de 2024 au premier trimestre de 2025, Budget de fonctionnement et d'investissement 2025 T1 – Rapport d'état du Conseil de santé pour l'Unité de santé de la ville d'Ottawa et le Rapport annuel de la santé publique d'Ottawa 2024, soit reçue et adoptée.

    Adopté

La membre Dudas a lu la motion suivante au nom du membre Gower :

ATTENDU QUE Santé publique Ottawa (SPO) joue un rôle essentiel dans la prévention du virus du Nil occidental grâce à la promotion de la santé et à l’éducation, ainsi qu’à des mesures telles que l’application de larvicides dans les étangs de gestion des eaux pluviales;

ATTENDU QUE SPO finance actuellement le traitement des étangs municipaux de gestion des eaux pluviales sans remboursement, et que l’augmentation de la demande liée à la croissance de la Ville exerce une pression supplémentaire sur le budget de SPO;

ATTENDU QUE les nouveaux étangs de gestion des eaux pluviales, qu’ils soient sous la responsabilité de la Ville ou encore sous le contrôle d’un promoteur, peuvent faire l’objet d’un délai de plusieurs années entre l’occupation résidentielle et le transfert officiel à la Ville;

ATTENDU QUE le comblement de cette lacune dans les efforts de lutte larvicide pourrait atténuer les risques associés au virus du Nil occidental;

IL EST DONC RÉSOLU QUE SPO explore les options visant à élargir le traitement larvicide afin d’inclure les étangs de gestion des eaux pluviales qui n’ont pas encore été transférés à la Ville, lorsqu’une telle demande est faite par le promoteur ou le propriétaire actuel, y compris les répercussions opérationnelles et financières d’un tel élargissement;

IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE SPO collabore avec les services municipaux concernés afin d’évaluer la faisabilité d’établir un mécanisme de financement durable pour le traitement des étangs de gestion des eaux pluviales appartenant à la Ville ou aux promoteurs, notamment par l’entremise du processus d’aménagement et d’approbation des terrains, ainsi que par des stratégies éventuelles de recouvrement des coûts auprès des promoteurs.

  • Proposé parMembre Brent Bauer

    IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de confirmation no 2025-4, un règlement du Conseil de santé pour la Circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa confirmant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 16 juin 2025, soit lu et adopté.

    Adopté

La réunion du Conseil a été levée à 18 h 19.

Le lundi 15 septembre – 17 h