Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le mardi 20 décembre 2022

Heure :

17 h 00 - 18 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Vice-présidente : Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• Membre Rawlson King, 
• Membre Catherine Kitts, 
• Membre Lewis Leikin, 
• Membre Suzanne Pinel, 
• et Membre Peter Tilley

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif, comme la consignation des soumissions écrites ou verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par le Conseil de santé. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du Conseil de santé et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

Déclarations d’entrée en fonction – Membres du Conseil

Les conseillers/conseillères Carr, Dudas, Gower, King et Kitts lisent leurs déclarations d’entrée en fonction et sont assermentés en tant que nouveaux membres du Conseil de santé.

3.

Appel nominal

La membre Kavanagh est absente au moment de l’appel nominal.

4.

Absences

Aucune absence.

5.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’est déposée.

6.

Communications 

Cinq éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

• Motion n ͦ CSO 1/1
  Proposé par Membre S. Pinel

  Il EST RÉSOLU QUE les rapports intitulés : Élection de président(e) par intérim; Rapport verbal de la médecin chef en santé publique; et Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2023, soient reçus et examinés.

  Adopté

7.1

Élection de président(e) par intérim

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0011 – À l’échelle de la ville

La vice-présidente DeGiovanni préside l’élection de la présidence intérimaire.

Avant de procéder à l’appel de candidatures, elle explique que conformément au paragraphe 57 (2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé, la nomination d’une présidence intérimaire devra être confirmée à la première réunion du Conseil de santé de 2023. 

La candidature de la membre Kitts est proposée, et celle-ci accepte.

La vice-présidente DeGiovanni demande à trois reprises si d’autres membres veulent soumettre une candidature, puis propose une motion pour clore l’appel de candidatures.

Après son élection, la présidente de séance Kitts prend le relais pour présider le reste de la réunion.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa élise un(e) président(e) par intérim, à être confirmé(e)s lors de la première réunion en 2023, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

  Adopté en version modifiée
• Motion n ͦ CSO 1/2
  Proposé par Membre S. Pinel

  Que membre Kitts soit nommée présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2023, conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé.
• Motion n ͦ CSO 1/3
  Proposé par Membre S. Pinel

  Que l’appel de candidatures pour la présidence intérimaire prenne fin.

  Adopté
• Motion n ͦ CSO 1/4
  Proposé par Membre S. Pinel

  Que membre Kitts soit nommée présidente intérimaire du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa, nomination qui devra être confirmée lors de la première réunion du Conseil de santé de 2023, conformément au paragraphe 57(2) de la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

  Adopté

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2022-OPH-MOH-0011 – À l’échelle de la ville

La Dre Etches a commencé son rapport verbal en souhaitant la bienvenue aux membres du Conseil municipal nouvellement nommés au Conseil de santé. Elle a ensuite fait le point sur la situation locale en ce qui concerne la COVID 19 et d’autres maladies respiratoires, le travail sur la vaccination des enfants et le processus d’élaboration du budget. Elle a également parlé des plans pour la nouvelle année en ce qui concerne l’orientation des membres du Conseil de santé et le processus de planification stratégique. En conclusion, elle a parlé des fêtes de fin d’année et des mesures que chacun peut prendre pour se protéger, ainsi que ses proches, des effets les plus graves des maladies respiratoires, et elle a souhaité à tous des fêtes de fin d’année heureuses et saines. 

Dans le cadre de ce rapport verbal de la médecin chef en santé publique, le Conseil de santé reçoit un (1) intervenant du public : M. Greg Macdougall. Celui-ci dépose aussi des observations écrites, qui ont été transmises aux membres avant la réunion et dont une copie est conservée dans les dossiers de la secrétaire.

Après cette intervention, la Dre Etches et le personnel répondent aux questions des membres du Conseil de santé. 

Puis, le Conseil soumet au vote le rapport verbal de la médecin chef en santé publique. La discussion dure environ 30 minutes.

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Reçu

7.3

Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2023

N° de fichier : ACS2022-OPH-BOH-0012 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’horaire des réunions de 2023, tel que décrit dans le présent rapport.

  Adopté

8.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

9.

Motion portant adoption de rapports

• Motion n ͦ CSO 1/5
  Proposé par Membre S. Pinel

  Il EST RÉSOLU QUE les rapports intitulés : Élection de président(e) par intérim; Rapport verbal de la médecin chef en santé publique; et Horaire des réunions du Conseil de santé d’Ottawa pour l’année 2023, soient reçus et adoptés. 

  Adopté

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure.

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Aucun avis de motion n’est reporté à une réunion subséquente.

12.

Règlement de ratification

• Motion n ͦ CSO 1/6
  Proposé par Membre S. Pinel

  IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2022-7), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 20 décembre 2022, soit lu et adopté.

  Adopté

13.

Demandes de renseignements

Aucune demande de renseignements est déposée.

14.

Levée de la séance

Le Conseil lève la séance à 17 h 58.

15.

Prochaine réunion

Le lundi 30 janvier 2023 – 17 h