Commission du transport en commun

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

15

Date :

le jeudi 10 octobre 2024

Heure :

09 h 30 - 18 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Glen Gower, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Marty Carr, conseillère, 
• David Hill, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller, 
• Wilson Lo, conseiller, 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 16 octobre 2024 dans le rapport 15 de la Commission du transport en commun.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi 9 octobre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le jeudi 10 octobre 2024, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.

Déclarations d’intérêt

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 14 de la CTC – le jeudi 12 septembre 2024

• Adopté

4.

Reports

4.1

CTC-2024-03 - Transports gratuits pour les personnes âgées – Para Transpo

Cette réponse était inscrite à l’ordre du jour de la réunion du 12 septembre 2024. Elle a été ajoutée à cet ordre du jour en tant que point à aborder.

4.2

CTC-2024-04 - Vitesses auxquelles circule le TLR

Cette réponse était inscrite à l’ordre du jour de la réunion du 12 septembre 2024. Elle a été ajoutée à cet ordre du jour en tant que point à aborder.

5.

Présentations

5.1

Mise à jour sur OC Transpo – train, autobus et Para Transpo

6.

Direction générale des services de transport en commun

6.1

Bilan du Programme des autobus non polluants

Dossier :  ACS2023-TSD-ES-0003 – À l’échelle de la ville

Directive (Conseiller D. Hill)

Qu’il soit demandé au personnel des Services de transport en commun de présenter à la Commission du transport en commun, au premier trimestre de 2025, un rapport sur le travail accompli afin de déterminer s’il serait faisable d’acheter d’autres autobus au diesel de grande capacité en ajout à la phase 1 du Programme des autobus à émission zéro.

Directive (Conseiller T. Tierney)

Étant donné l’urgence du dossier, en ce qui concerne les autobus de 60 pieds, veuillez fournir des rapports d’avancement mensuels, ou dès que se présente l’occasion d’acquérir la flotte usagée, puisque les nouveaux autobus ne seront pas disponibles avant le quatrième trimestre de 2026 même si nous les commandons aujourd’hui.

 

• Recommandation(s) du rapport

  Que la Commission du transport en commun reçoive ce rapport pour information.

  Reçu

7.

Points à huis clos

Il n’y a aucun point à huis clos.

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Approche adoptée par la Direction générale des services de transport en commun en matière de gestion de la sécurité concernant l’interface entre le véhicule et le rail sur la Ligne 1 lors de la mise en service commercial et durant les opérations

Dossier : ACS2024-TSD-GEN-0002

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

Il n’y a aucun avis de motion.

10.

Demandes de renseignements

10.1

CTC-2024-06 - Amendes pour les gens qui traversent le Transitway pour se rendre à la station Blair

Soumise par le conseiller T. Tierney:

Étant donné l’accès à la station terminale Blair qui demeure ouvert, et l’amende de 205 $ infligée aux gens qui traversent le Transitway pour se rendre à la station pour éviter de payer leur passage, et l’amende de 260 $ pour évasion tarifaire. 

Quelles mesures peuvent être prises à court et à long terme? (Voir l’image ci-dessous, qui est conservée au greffe municipal.) 

10.2

CTC-2024-07 - Répartition des constables spéciaux dans les stations de transport en commun

Soumise par le conseiller T. Tierney :

Veuillez fournir l’information demandée ci-dessous concernant les quais du train léger :

1. Le nombre de constables spéciaux en poste, et la façon dont ils sont répartis dans les stations de transport en commun (volume, incidents…).
2. Le nombre d’incidents ou d’appels enregistrés pour chaque quai depuis le début de l’année.

10.3

CTC-2024-08 - Rapports d’avancement mensuels sur les autobus de 60 pieds

Soumise par le conseiller T. Tierney:

Veuillez aussi indiquer le nombre d’autobus articulés de 60 pieds qui sont fonctionnels et leurs années de service.

Enfin, veuillez indiquer combien d’autobus à deux étages sont toujours en service et ce que cela implique étant donné qu’il a été décidé de ne plus acheter d’autobus à deux étages.

11.

Autres questions

Il n’y a aucune autre question.

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion : le 18 novembre 2024.

La séance est levée à 13 h 07.