Comité consultatif sur les services en français

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
7
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Josiane Barebereho, 
  • Marc Beaudry, 
  • Mireille Brownhill, 
  • Diane Desaulniers, 
  • Yalowan Dossa, 
  • Katherine Dupuis, 
  • Danièle Filion, 
  • et Neiges Sénéchal 
Absent(s):
  • Fatouma Ali-Ismail, 
  • Marc Maisonneuve, 
  • et Lina Nada Maach 
Membre non votant présent :
  • Musset Pierre-Jerome 
  • et Stéphanie Plante, conseillère 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices French - Advisory Committee.pdf
2.Public Notices English - Advisory Committee.pdf

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


No du webinaire Zoom : 856 7047 7492


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Bureau du greffe municipal

 

4.1
Rapport de mi-mandat 2023-2026 du Comité consultatif sur les services en français

 

Mélanie Blais présente une vue d’ensemble du rapport de mi-mandat du Comité consultatif sur les services en français. Robert Tremblay, gestionnaire de programme, Services au Conseil municipal et aux comités, répond aux questions des membres du Comité.

Linda Savard et Marcel Morin, représentants de la Maison de la Francophonie d’Ottawa, s’adressent au Comité et commentent le point.

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français adopte son rapport de mi-mandat et recommande que le Comité des finances et des services organisationnels reçoive le rapport.

    Adopté

4.2
Présentation - Séance d'orientation pour les membres du CCSF

 

Les membres suivants de la Direction générale des travaux publics font une présentation sur le point et répondent aux questions du Comité. Une copie de la présentation de diapositives est conservée au Bureau du greffe municipal.

  • Nathalie Lemire, coordonnatrice des Services en français
  • Robert Tremblay, gestionnaire de programme, Services au Conseil municipal et aux comités

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance de la présentation.

    Reçu

4.3
Adoption du Règlement de procédure du Comité consultatif sur les services en français

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1.Report (EN) - Procedure By-law.pdf
2.Rapport (FR) - Règlement de procédure.pdf
3.Document 1 (EN) - Revised procedure by-law.pdf
4.Document 1 (FR) - Règles de procédures révisés.pdf

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0032 - À l’échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que, tel qu'énoncé dans le rapport sur l’Examen de mi-mandat de la structure de gestion publique pour 2022-2026 (ACS2025-OCC-GEN-0001), approuvé par le Conseil municipal le 29 janvier 2025, le Comité consultatif sur les services en français adopte le nouveau Règlement de procédure du Comité consultatif sur les services en français (document 1).

    Adopté

5.
Articles du comité

 

5.1
Recommandations - Direction générale des services du transport en commun

 

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur les services en français prenne connaissance d’un aperçu du rapport et approuve les recommandations qui y sont faites.

    Reçu

6.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

8.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

9.
Autres questions

 

La membre Mireille Brownhill demande s’il serait possible que le personnel fournisse aux membres du Comité consultatif des liens vers des articles de presse pertinents pour les membres du CCSF. Nathalie Lemire, coordonnatrice, Services en français (SF), Élections municipales et Services en français, indique que le personnel peut examiner cette demande et déterminer si les SF peuvent fournir cette information aux membres du Comité consultatif.

10.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion


Le jeudi 11 septembre 2025.

La séance est levée à 20 h 22.

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