Comité de l’environnement et du changement climatique

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
10
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Présents :
  • Président : Shawn Menard, conseiller, 
  • Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
  • Riley Brockington, conseiller, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Cathy Curry, conseillère, 
  • Sean Devine, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Matt Luloff, conseiller , 
  • et Tim Tierney, conseiller 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 1 mai 2024 dans le rapport 10 du Comité de l’environnement et du changement climatique.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 15 avril 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 16 avril 2024, à 8 h 30.

Ce « procès-verbal sommaire » indique les suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal complet, comme la consignation des soumissions écrites et verbales. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal sommaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal complet soit confirmé par le comité. La version préliminaire du procès-verbal complet (à confirmer) sera publiée en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du comité et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Direction générale des finances et des services organisationnels

 

4.1
Plan financier 2024 pour le renouvellement des permis municipaux d’eau potable, conformément au Règlement de l’Ontario 453/07

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1.4.1 - ACS2024-FCS-FIN-0003 - Fin Plan for Renewal of Mun Drinking Water License.pdf
2.Doc 1 - Financial Plan for Renewal of Municipal Drinking Water License.pdf

Dossier : ACS2024-FCS-FIN-0003 – À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du Rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil d’approuver le plan financier 2024 pour les services d’eau requis dans le cadre du renouvellement des permis municipaux d’eau potable, ci-joint en tant que document 1, et de présenter ce plan au gouvernement provincial, conformément au Règlement de l’Ontario 453/07.

    Adopté

5.
Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

 

5.1
Programme pilote de modernisation des installations de gestion des eaux pluviales résidentielles: Parés pour la pluie Ottawa

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1.Report - Residential Stormwater Retrofit Program - Rain Ready Ottawa.pdf
2.Doc 1 - Rain Ready Ottawa Pilot Review.pdf
3.Doc 2 - Summary of Rain Ready Ottawa Feedback.pdf

Dossier : ACS2024-PRE-EDP-0016 - À l’échelle de la ville 

  • Recommandation(s) du Rapport

    Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande ce qui suit au Conseil :

    1. Prendre acte des conclusions de l’examen du Programme pilote de modernisation des installations de gestion des eaux pluviales résidentielles : Parés pour la pluie Ottawa qui sont résumées dans le présent rapport et décrites plus en détail dans le Document 1;
    2. Approuver la mise en œuvre du programme Parés pour la pluie Ottawa à titre de programme permanent de modernisation des installations de gestion des eaux pluviales résidentielles, tel que décrit dans le présent rapport, afin d’appuyer les objectifs à long terme des plans de modernisation de la gestion des eaux pluviales des sous-bassins hydrographiques de l’Est et du ruisseau Pinecrest/Westboro et d’atténuer les répercussions des eaux pluviales sur les cours d’eau locaux ailleurs dans la ville;
    3. Approuver les modifications proposées aux périmètres des secteurs prioritaires conformément à la figure 3;
    4. Déléguer au directeur général de la Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique ou à son mandataire le pouvoir de mettre en œuvre le programme décrit dans le présent rapport et de négocier, de conclure, de réaliser et de modifier toute entente liée à ce programme.
    Adopté

6.
Points à huis clos

 

Il n’y a aucun point à huis clos.

7.
Information distribuée auparavant

 

8.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

9.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

10.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

11.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion : le mardi 21 mai 2024.

La séance est levée à 10 h 45.

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