Conseil de santé d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :

11

Date :

le lundi 17 juin 2024

Heure :

17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Présents :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Elyse Banham, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Danielle Brown-Shreves, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

Tous les membres du Conseil de santé étaient présents à l’appel.

2.

Annonces / Activités cérémoniales

2.1

Mois national de l’histoire autochtone (juin) et Journée nationale des peuples autochtones (21 juin)

La grand-mère des Premières Nations Irene Compton et le sénateur métis Parm Burgie offriront des prières d’ouverture.

3.

Appel nominal

Tous les membres du Conseil de santé étaient présents à l’appel.

4.

Absences

Aucun.

5.

Déclarations d’intérêt

Membre Chung a déclaré un intérêt pécuniaire à l’égard de l’article numéro 11.5 - Approche de Santé publique Ottawa en matière de gestion des cas et des contacts de maladies infectieuses.

6.

Adoption des procès-verbaux

• Proposé par Membre Marty Carr

  Adoption des procès-verbaux de la réunion du 15 avril.

  Adopté

7.

Communications 

Quatre éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

8.

Motion portant présentation des rapports

• Proposé par Membre Marty Carr

  Il EST RÉSOLU QUE  le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés: Rapport annuel 2023 de Santé publique Ottawa, Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa - Mise à jour sur le Plan d’action stratégique, l’approche de Santé publique Ottawa en matière de gestion des cas et des contacts de maladies infectieuses et le fonctionnement de 2024, Budget d’immobilisations Q1 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la Ville d’Ottawa et présentation sur la cybersécurité à Santé publique Ottawa – Point à huis clos pour examiner la sécurité des biens de Santé publique Ottawa, soient reçus et examines.

  Adopté

8.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0011 – À l’échelle de la ville

 

 

• Proposé par Membre Marty Carr
  Adopté
• Proposé par Membre Marty Carr

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Adopté

8.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-0003 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Marty Carr

  Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

  Adopté

8.2.a

Examen des normes de santé publique de l’Ontario - Présentation du personnel

8.3

Rapport annuel de 2023 de Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-004 - À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Marty Carr

  QUE, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. prenne connaissance du Rapport annuel de 2023 de Santé publique Ottawa; et
  2. approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999. 
  Adopté

8.4

Plan stratégique de Santé publique Ottawa pour 2023-2027 – Mise à jour du quatrième trimestre de 2023 et du premier trimestre de 2024

N° de fichier : ACS2024-OPH-KPQ-0001- À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Marty Carr

  QUE le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

  Adopté

8.5

Approche de Santé publique Ottawa en matière de gestion des cas et des contacts de maladies infectieuses

N° de fichier : ACS2024-OPH-EHI-002 - À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre T. Kavanagh
  Adopté
• Proposé par Membre Marty Carr
  Adopté
• Proposé par Membre Marty Carr
  Adopté

8.6

Rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations 2024 du Q1 du Conseil de santé pour la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2024-OPH-BDS-0002 – À l’échelle de la ville

• Proposé par Membre Marty Carr

  QUE le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance du rapport d’étape sur le budget de fonctionnement et d’immobilisations du Q1 2024.

  Adopté

9.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

9.1

La cybersécurité à Santé publique Ottawa

• Proposé par Membre Marty Carr
• Proposé par Membre Marty Carr
  Adopté

10.

Motion portant adoption de rapports

• Proposé par Membre Marty Carr

  Il EST RÉSOLU QUE le Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé, le Rapport verbal de la médecin chef en santé publique, et les rapports intitulés: Rapport annuel 2023 de Santé publique Ottawa, Plan stratégique 2023-2027 de Santé publique Ottawa - Mise à jour sur le Plan d’action stratégique, l’approche de Santé publique Ottawa en matière de gestion des cas et des contacts de maladies infectieuses et le fonctionnement de 2024, Budget d’immobilisations Q1 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la Ville d’Ottawa et présentation sur la cybersécurité à Santé publique Ottawa – Point à huis clos pour examiner la sécurité des biens de Santé publique Ottawa, soient reçus et adoptés. 

  Adopté

11.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

12.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

13.

Règlement de ratification

• Proposé par Membre Marty Carr

  IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2024-3), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 17 juin 2024, soit lu et adopté.

  Adopté

14.

Demandes de renseignements

15.

Levée de la séance

16.

Prochaine réunion

Lundi 16 septembre 2024 – 17 h