INFORMATION TECHNOLOGY SUB-COMMITTEEAGENDA 821 JUNE 2010 SOUS-COMITÉ DE LA TECHNOLOGIE DE L’INFORMATIONORDRE DU JOUR 8LE 21 JUIN 2010 Conseil de santé d’Ottawa * RÉUNION EXTRAORDINAIRE * PRocÈS-VerBAL 19 le mardi 14 novembre 2017, 18 h Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest Personne-ressource pour le Conseil de santé d’Ottawa : Diane Blais, Secrétariat du Conseil de santé 613-580-2424, poste 21544 [email protected] Membres du Conseil : Président : S. Qadri Vice-présidente : J. Poirier Membres : D. Chernushenko, M. Fleury, A. Kapur, L. Leikin, C. McKenney, S. Pinel, M. Qaqish, M. Taylor, P. Tilley Le Conseil de santé d’Ottawa s’est réuni à la salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, Ottawa, le 14 novembre 2017 à 18 h. Le président, Shad Qadri, préside la réunion. APPEL NOMINAL La vice-présidente Poirier et les membres Fleury, Kapur, Leikin et Pinel sont absents. ABSENCES La vice-présidente Poirier et les membres Kapur, Leikin et Pinel ont soumis des excuses. DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES) Aucune déclaration d’intérêt n’a été déposée. MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS Motion no 19/01 Motion du Membre Tilley IL EST RÉSOLU QUE le rapport intitulé « Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim » soit reçu et examiné. ADOPTÉE 1. NOMINATION D'UN MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE PAR INTÉRIM ACS2017-OPH-BOH-0008 Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la nomination de la Dre Vera Etches comme médecin chef en santé publique par intérim jusqu’à ce que le Conseil municipal nomme un nouveau médecin chef en santé publique. Le président Qadri présente le point et dit un mot sur le rapport. M. Qadri, le Dr Isra Levy, médecin chef en santé publique, et M. Omar Ansari, conseiller juridique, répondent aux questions des membres du Conseil. Les échanges durent une quinzaine de minutes, après quoi la recommandation du rapport est présentée au Conseil. ADOPTÉE MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS Motion no 19/02 Motion du Membre Tilley IL EST RÉSOLU QUE le rapport intitulé « Nomination d’un médecin chef en santé publique par intérim » soit adopté. ADOPTÉE MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE Aucune motion n’exige la suspension des règles de procédure. AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE) Aucun avis de motion n’est reporté à une réunion subséquente. RÈGLEMENT DE RATIFICATION Motion 19/03 Motion du Membre Tilley IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2017-6), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa tenues lors de sa réunion du 14 novembre 2017, soit lu et adopté. ADOPTÉE DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES Aucune demande de renseignements n’est présentée. LEVÉE DE LA SÉANCE Le Conseil lève la séance à 18 h 25. PROCHAINE RÉUNION Réunion ordinaire Le lundi 11 décembre 2017 – 17 h – salle Champlain _____________________________ _____________________________ SECRÉTAIRE DU CONSEIL PRÉSIDENT DU CONSEIL No Item Selected This item has no attachments 1 Report - Acting MOH - Nov 2017 v3.docx.pdf