Comité consultatif sur l’aménagement du territoire

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
3
Date :
Heure :
-
Endroit :
Participation par voie électronique
Présents :
  • Carolyn Mackenzie, présidente, 
  • Colin White, vice-président, 
  • Alexus Ball, 
  • Dean Karakasis, 
  • Anna Lenk, 
  • Josiane Roberds, 
  • et Changhong Sun 
Absent(s):
  • Jason Burggraaf, 
  • Jason Huang, 
  • Busingye Nurudin, 
  • et Francois Rivest 
Membre non votant présent :
  • Jeff Leiper, conseiller 

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices French - AC Virtual.pdf
2.Public Notices English - AC Virtual.pdf

Les membres du Comité et du Conseil, le personnel de la Ville, les médias et le public peuvent suivre la réunion sur Zoom, à cette adresse :


Identifiant de la réunion sur Zoom : 839 3507 3360


Les personnes qui ont besoin d’un numéro de téléphone pour se connecter à la réunion Zoom peuvent communiquer avec le coordonnateur du Comité. 


Cette réunion sera diffusée en direct et archivée sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa. L’enregistrement de la réunion sera aussi téléversé dans le portail Web des ordres du jour et des procès-verbaux de la Ville (eScribe).


Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


La date limite pour s’inscrire par téléphone ou par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le jour de la réunion, à 16 h.

2.
Déclarations d’intérêt

 

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Bureau du greffe municipal

 

4.1
Adoption du Règlement de procédure du Comité consultatif sur l’aménagement du territoire

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1.Report - Procedure By-law for the Planning Advisory Committee.pdf
2.Document 1 - Revised Procedure By-law for the Planning Advisory Committee.pdf

Dossier : ACS2025-OCC-CCS-0029 – À l’échelle de la ville

5.
Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

 

5.1
Présentation du programme de travail préliminaire pour 2025 de la Direction générale des services de la planification, de l’aménagement et du bâtiment

 

Connie Gleason, gestionnaire, Services de soutien technique et aux activités, Royce Fu, gestionnaire, Planification des politiques, et Court Curry, gestionnaire, Services des emprises, du patrimoine et du design urbain, présentent brièvement le point et répondent aux questions du Comité. Une copie du diaporama est conservée au greffe municipal.

Il n’y a aucune communication du public sur ce point.

Le Comité discute des questions suivantes :

  • L’étude de faisabilité concernant le règlement sur le permis de rénovation et la relocalisation;
  • Le groupe de travail dirigé par le personnel visant à faire avancer les projets de logement et à réduire les délais d’approbation des demandes;
  • La création d’un tableau de bord sur le logement;
  • Les répercussions de la Déclaration provinciale sur la planification 2024 sur les futurs examens du Plan officiel;
  • Le calendrier de l’adoption du nouveau Règlement de zonage;
  • Les Cinq grands changements du Plan officiel en tant qu’objectifs pour le programme de travail;
  • Comment et pourquoi l’ordre de priorité des projets du programme de travail est constamment modifié;
  • Le plan de consultation sur le nouveau Règlement de zonage, comprenant des ateliers pour les parties prenantes;
  • L’harmonisation des lignes directrices d’esthétique urbaine et des lignes directrices d’esthétique urbaine pour les habitations de moyenne hauteur avec le nouveau Règlement de zonage;
  • Les répercussions de la Déclaration provinciale sur la planification 2024 sur la date du suivi sur le Rapport de référence sur les quartiers du quart d’heure;
  • Comment les plans secondaires permettent de bien situer les logements.

Au terme des discussions, le Comité prend acte de la recommandation suivante :

  • Recommandation

    Que le Comité consultatif sur l’aménagement du territoire prenne connaissance de la présentation.

    Reçu

6.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

Il n’y a aucun avis de motion.

7.
Demandes de renseignements

 

Il n’y a aucune demande de renseignements.

8.
Autres questions

 

Il n’y a aucune autre question.

9.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion : à déterminer.

La séance est levée à 18 h 15.

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