Commission de services policiers d’Ottawa

Procès-verbal

N ͦ   de la réunion :
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest
Présents :
  • Président : Conseiller Eli El-Chantiry, 
  • Conseillère Cathy Curry, 
  • Conseiller Jeff Leiper, 
  • Michael Doucet, 
  • Salim Fakirani, 
  • et Peter Henschel
Absent(s):
  • Vice-présidente : Suzanne Valiquet

Ce procès-verbal préliminaire contient un résumé des suites à donner relativement aux points et aux mesures prises lors de la réunion. Ce document ne contient pas tout le texte qui fera partie du procès-verbal définitif. Les votes et les avis contraires consignés dans le présent procès-verbal préliminaire demeurent des données préliminaires jusqu’à ce que le procès-verbal soit confirmé par la commission. Le procès-verbal définitif sera publié en même temps que l’ordre du jour de la prochaine réunion ordinaire du commission et, une fois confirmé, il remplacera le présent document.

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 26 septembre 2022.

    Adopté
  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #62 de la
    réunion du 25 juillet 2022

    Adopté

Aucune déclaration d’intérêt n’a été présentée.

1. Moksha Singh-Sharpe au nom de Robin Browne, elle/elle


Soumission écrite:


1. Inez Hillel and Mandi Pekan

Il n’y a aucune demande de renseignements.

Rapport du président

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport de la directrice exécutive 

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve l’achat, pour la somme de 1 750 $, d’une table au Gala du Service de police d’Ottawa, qui aura lieu le 15 octobre 2022 au Centre Shaw.

    Adopté

Rapport de la directrice exécutive 

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nouvelle proposition de Politique de la Commission, intitulée « surveillance électronique ».

    Adopté

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination des employés du Service de police d’Ottawa dont les noms figurent dans le document 1 et le renouvellement de la nomination des employés du Service de police d’Ottawa nommés dans le document 2, en tant qu’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans les formulaires d’approbation de nomination ci-joints.

    Adopté

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Rapport de la directrice exécutive

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa:

    1) Prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    2) Approuve le retrait des demandes de renseignements I-21-19, I-21-23, I-21-29, I-21-30, I-22-01, I-22-02 et I-22-03 pour les raisons décrites dans le document 1.

    Adopté

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

    Reçu

Veuillez noter que la réunion à huis clos a eu lieu avant la réunion publique. Les points suivants ont été discutés :

  1. Affaire juridique
  2. Rapport de l’Unité des relations de travail : 2e trimestre 2022
  3. Report de demande
  4. Affaire juridique
  5. Gestion de la relève des cadres – Rapport annuel de 2021
  6. Mise à jour sur les ressources humaines
  7. Report de demande
  8. Affaire juridique
  9. Affaire juridique
  10. Mise à jour sur les relations de travail

 

La séance est levée à 17 h 18.

Réunion ordinaire – lundi le 31 octobre, 2022, 16h00 

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