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Réunion du C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa

Ordre du jour

Le lundi 10 février 2014
17 h

Salle Champlain
110, avenue Laurier ouest

Marc Pellerin, Secrétariat du C.A.
(613) 580-2424, poste 32169
[email protected]

 

Membres du Conseil :

Présidente: Jan Harder
Vice-président: André Bergeron
Administratrices et administrateurs: Amelita Armit, Jim Bennett, Keith Egli, Patrick Gauch, David Gourlay, Christine Langlois, Danielle Lussier-Meek,

Shad Qadri, Doug Thompson, Tim Tierney, Marianne Wilkinson, Rose Zeidan

 

DECLARATIONS D’INTÉRÊT

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

 

1.

Procès-verbal - 13 janvier 2014

 

OPLB-2014-0011

 

RAPPORT DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

 

RAPPORTS

 

2.

CADRE DE GESTION DU RISQUE DE LA BPO

 

OPLB-2014-0012

 

Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa adopte le cadre amélioré de gestion du risque de la Ville d’Ottawa comme processus de gestion de risque de la BPO.

 

3.

POLITIQUE SUR LES COMMANDITES ET LA PUBLICITÉ

 

OPLB-2014-0013

 

Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa adopte la politique de la Ville sur les commandites et la publicité.

 

4.

LE CADRE STRATÉGIQUE SUR LES REDEVANCES D’AMÉNAGEMENT – MISE À JOUR DU GROUPE AD-HOC

 

OPLB-2014-0014

 

Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa approuve le cadre stratégique relatif aux redevances d’aménagement pour la période 2015-2024 au maximum autorisé de 33 millions de dollars du plafond de niveau de service, aux termes de la Loi sur les redevances d’aménagement.

 

5.

RAPPORT ANNUEL SUR LA DÉLÉGATION DE POUVOIR DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

 

OPLB-2014-0015

 

Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport, à titre d’information.

 

6.

RAPPORT DE CONTRÔLE : A.10 TRAITEMENT DES CLIENTS DE LA BIBLIOTHÈQUE

 

OPLB-2014-0016

 

Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport de contrôle, à titre d’information.

 

7.

RAPPORT DE CONTRÔLE : A.13 SERVICES BILINGUES

 

OPLB-2014-0017

 

Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport de contrôle, à titre d’information.

 


 

 

8.

RAPPORT DE CONTRÔLE : A.21 CONFIDENTIALITÉ DE L’INFORMATION

 

OPLB-2014-0018

 

Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport de contrôle, à titre d’information.

 

 

9.

CALENDRIER DE 2014 DES RAPPORTS, DES DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS NON TRAITÉES, DES MOTIONS ET DES RAPPORTS NON PRÉVUS

 

OPLB-2014-0019

 

Que le C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport, à titre d’information.

 

SESSION À HUIS CLOS

 

·                      

•           C1 – Séance à huis clos tenue aux termes de l’article 16.1 (4)(c) de la Loi sur les bibliothèques publiques, L.R.O. 1990, CHAPITRE P.44, afin de discuter de l’acquisition ou la disposition projetée ou en cours d’un bien-fonds par le conseil

 

AVIS DE MOTION

 

QUESTIONS NOUVELLES

 

QUESTIONS

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Le 17 mars 2014

 

*Avis

Les points abordés à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié au bureau de la directrice générale. Les demandes restent confidentielles dans l'attente du rapport éventuel de l'enquêteur et n'entraînent aucuns frais pour le demandeur.

Nota : 1.         Veuillez prendre note que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et mise à la disposition du conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa et des membres du public.