Commission de services policiers d’Ottawa
Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
58
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest
Membres :
  • Président : Conseiller Eli El-Chantiry, 
  • Conseiller Jeff Leiper, 
  • Conseillère Cathy Curry, 
  • Michael Doucet, 
  • Vice-présidente : Suzanne Valiquet, 
  • Peter Henschel, 
  • et Salim Fakirani 

Krista Ferraro, Directrice exécutive

(613) 560-1270

[email protected]


 

Cette réunion pourra également être visionnée en ligne sur la chaîne YouTube du Conseil municipal d’Ottawa.

Les points discutés à huis clos ne feront pas l’objet d’un débat public ni d’une audience.

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant au service d’information de la commission visé.

Nota : Veuillez noter que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et sera mise à la disposition du Conseil municipal et de la population.

 

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie l’ordre du jour de la réunion du 25 avril  2022.

     

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa ratifie le procès-verbal #57 de la réunion du 28 mars 2022.

     

Veuillez noter que les demandes qui concernent un point particulier à l’ordre du jour peuvent être soumises jusqu’au début la réunion. Des noms pourraient donc s’ajouter à la liste incluse dans cette version de l’ordre du jour, qui a été diffusée le lundi, 25 avril, 2022.

  1. RYAN BESTER (HE / HIM)

 


 

Rapport de la présidente

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport du R. McMullen, président, Échec au crime de la région de la capitale nationale

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport de la directrice exécutive

  • Que la Commission de services policiers approuve les nominations suivantes aux comités :

    COMITÉS DE LA COMMISSION

    MEMBRES

    Comité des plaintes

    S. Fakirani, P. Henschel, J. Leiper

    Comité des finances et de la vérification

    C. Curry, J. Leiper, S. Valiquet

    Comité des ressources humaines

    E. El-Chantiry, S. Valiquet, M. Doucet

    Comité des politiques et de la gouvernance

    M. Doucet, S. Fakirani, E. El-Chantiry

     

    COMITÉS DU SPO

    MEMBRES

    Comité de sélection de la Cérémonie des prix de la police et de la collectivité

    P. Henschel

    Bourses et fonds de bienfaisance de la police

    C. Curry

    Comité de sélection de la Bourse d’études Thomas G. Flanagan É.C.

    S. Valiquet

     

Rapport de la directrice exécutive

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le financement d’une table au coût de 3 500 $ (taxes non comprises) dans le cadre de l’événement « Igniting the Spirit » du Centre Wabano pour la santé des Autochtones, qui aura lieu le 23 juin 2022.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la justification pour les postes d’agents spéciaux de bureau telle qu’elle a été présentée. Cela facilitera la capacité de la section Liaison avec les tribunaux du Service de police d’Ottawa de transmettre les processus judiciaires sur les individus et d’attester la validité de tous les renseignements présentés aux tribunaux par le Service de police d’Ottawa en tant qu’informateurs communs de la province de l’Ontario.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve le renouvellement de la nomination des employés d’OC Transpo inscrits dans le document 1 à titre d’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans les formulaires d’approbation de nomination ci joints.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa approuve la nomination des employés du Service de police d’Ottawa inscrits dans le document 1 à titre d’agents spéciaux en vertu de l’article 53 de la Loi sur les services policiers, conformément aux clauses et aux conditions reproduites dans les formulaires d’approbation de nomination ci joints.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’informations.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport de l'avocat de la Commission

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport de la directrice exécutive

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport de la directrice exécutive

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Rapport du chef

  • Que la Commission de services policiers d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

     

Veuillez noter que la réunion à huis clos se tiendra avant la réunion publique. Les points suivants seront discutés : 

  1. Mise à jour des manifestations
  2. Rapport des Services juridiques – Règlements : Premier trimestre de 2022
  3. Question de personnelle

 

Réunion ordinaire – lundi le 30 mai, 2022, 16h00