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Réunion du C.A. de la Bibliothèque publique d’Ottawa

Ordre du jour 12

Le mardi 12 janvier 2016

17 h

Salle Champlain
110, avenue Laurier ouest

Julie Tremblay, Secrétariat du C.A.
(613) 580-2424, poste 32169
[email protected]

 

Membres du C.A. :

Président :  Tim Tierney
Vice-président :  André Bergeron
Administratrices et administrateurs : Steven Begg, Allan Higdon,

Kathy Fisher, Catherine McKenney, Scott Moffatt, Pamela Sweet,
Marianne Wilkinson

L’interprétation simultanée est offerte dans les deux langues officielles pour toute question à l’ordre du jour si la demande est faite au moins 24 heures à l’avance en téléphonant le secrétariat du C.A.

Des formats accessibles et des aides à la communication sont disponibles sur demande.

ABSENTS

 

DECLARATIONS D’INTÉRÊT

 

RATIFICATION DU PROCÈS-VERBAL

 

Procès-verbal 11 - le mardi 1re décembre 2015

MISE À JOUR VERBALE DU PRÉSIDENT

 

MISE À JOUR DE LA DIRECTRICE GÉNÉRALE

 

RAPPORTS

 

1.

ÉNONCÉS DE POSITION DU CONSEIL D’ADMINISTRATION

 

OPLB-2016-0121

 

Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa approuve le cadre d’énoncé de position ainsi que les énoncés de position relatifs à la conduite des employés et à la liberté intellectuelle

 

2.

PROPOSITION DE DISSOLUTION DE L’ASSOCIATION CANADIENNE DES BIBLIOTHÈQUES (ACB) ET DE CRÉATION D’UNE FÉDÉRATION CANADIENNE D’ASSOCIATIONS DE BIBLIOTHÈQUES

 

OPLB-2016-0122

 

Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa:

1.         Approuve l’utilisation de les cinq (5) votes institutionnels et de son unique (1) vote de membre associé pour soutenir la dissolution de l’Association canadienne des bibliothèques (ACB), en vue de redistribuer les ressources transférables vers une Fédération canadienne d’associations de bibliothèques (La Fédération); et

2.         Nomme Pamela Sweet membre de la BPO votant associé à l’assemblée générale extraordinaire de l’ACB, qui aura lieu dans le cadre de la Super conférence de l’Association des bibliothèques de l’Ontario (ABO) le 27 janvier 2016

 

3.

DÉPÔT : RÈGLEMENT SUR LES RÈGLES DE PROCÉDURE DU CONSEIL D’ADMINISTRATION DE LA BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE D’OTTAWA

 

OPLB-2016-0123

 

Que le Conseil d’administration (C.A.) de la Bibliothèque publique d’Ottawa prenne connaissance et dépose les révisions au Règlement sur les règles de procédure régissant les actes de procédure du C.A.

 

4.

PROJET DE CONSTRUCTION DE LA BIBLIOTHÈQUE CENTRALE : RECHERCHE SUR L’OPINION PUBLIQUE

 

OPLB-2016-0124

 

Que le Conseil d’administration prenne connaissance du rapport sur le Projet de construction de la Bibliothèque centrale : recherche sur l’opinion publique, à titre d’information.

 

SESSION À HUIS CLOS

 

5.

BIBLIOTHÈQUE PUBLIQUE D’OTTAWA – SÉANCE À HUIS CLOS – RELATIONS DE TRAVAIL OU NÉGOCIATIONS AVEC LES EMPLOYÉS – DATE DE DIFFUSION DE LA NÉGOCIATION DE LA SECTION LOCALE 503 DU SCFP, APRÈS RATIFICATION DE LA CONVENTION COLLECTIVE

 

Que le Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa passe à huis clos, conformément à l’article 16.1 (4)(d) de la Loi sur les bibliothèques publiques, L.R.O. 1990, CHAPITRE P.44, afin de discuter de relations de travail ou de négociations avec les employés.

 

AVIS DE MOTION

 

QUESTIONS NOUVELLES

 

QUESTIONS

 

LEVÉE DE LA SÉANCE

 

PROCHAINE RÉUNION

Le mardi 9 février 2016

 

*Avis

Les points abordés à huis clos ne sont pas soumis aux audiences ni aux discussions publiques. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié au bureau de la directrice générale. Les demandes restent confidentielles dans l'attente du rapport éventuel de l'enquêteur et n'entraînent aucuns frais pour le demandeur.

Nota:   1.   Veuillez prendre note que toute présentation écrite ou orale (accompagnée de votre nom, mais sans vos coordonnées) sera versée aux dossiers publics et mise à la disposition du Conseil d’administration de la Bibliothèque publique d’Ottawa et des membres du public.

2.   Les points énumérés sous « Communications » et « Information distribuée auparavant » ne font pas partie de l’ordre du jour régulier et ne feront pas l’objet de discussion par le Conseil d’administration, à moins qu’ils ne soient ajoutés à l’ordre du jour en vertu du sous-section 21(3) du Règlement de procédure. (Règlement, le 1re janvier 2015).