Conseil municipal d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
25
Date :
Heure :
13 h, et reprise le jeudi 9 novembre 2023 à 12 h
Endroit :
Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Melinda Aston, Coordonnatrice,

613-580-2424 poste 21838

[email protected]

1.
Ouverture de la séance et moment de réflexion

 

2.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention du public

 

Les avis et renseignements concernant la réunion sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

3.
Appel nominal

 

4.
Déclarations d’intérêts, y compris celles découlant de réunions antérieures

 

5.
Absences

 

Aucune absence n'est signalée.

6.
Motion portant présentation de rapports

 
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    Seconded byC. Kelly

7.
Rapport  conjoint no 1 du Comité des finances et des services organisationnels Comité de la planification et du logement

 

7.1
Rapport annuel sur le parc Lansdowne 2023

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1.Cover - Lansdowne Annual Report.pdf
2.Report - ACS2023-CMR-OCM-0010 - (EN) 2023 Lansdowne Annual Report.pdf
3.Report - ACS2023-CMR-OCM-0010 - (FR) 2023 Lansdowne Annual Report.pdf
4.Document 1.pdf
5.Document 2.pdf

ACS2023-CMR-OCM-0010 - À l'échelle de la ville

  • Recommandations du rapport

    Que le Conseil municipal de recevoir le rapport d’étape suivant concernant le Plan de partenariat du parc Lansdowne.

    1. Le compte rendu de la directrice municipale faisant le point sur les pouvoirs délégués qui ont été exercés du 10 mai 2023 à ce jour par elle-même, l’avocat général et la trésorière municipale en vertu des conventions juridiques conclues et signées à l’égard du Plan de partenariat du parc Lansdowne.
    2. Le compte rendu de la directrice municipale faisant le point sur l’assemblée tenue le 30 août 2023 par la société en commandite principale responsable du parc Lansdowne et les assemblées tenues par les parties visées par les conventions unanimes des actionnaires.
    3. Le compte rendu figurant dans le présent rapport sur les activités du Partenariat public-privé Lansdowne dont il est question dans la section 11 du rapport intitulé Bilan annuel de l’approvisionnement pour 2022 (ACS2023-FCS-PRO-0002).

7.2
Plan de partenariat du parc Lansdowne – Rapport sur l’autorisation de procéder aux prochaines étapes dans le Rapport sur le réaménagement

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1.Cover - ACS ACS2023-PRE-GEN-0009 - Lansdowne Partnership Plan.pdf
2.Report - ACS2023-PRE-GEN-0009 - Lansdowne Partnership Plan.pdf
3.Report - ACS2023-PRE-GEN-0009 - Plan de partenariat du parc Lansdowne.pdf
4.Document 10 City of Ottawa - Lansdowne 2.0 Financial Due Diligence Summary Report -AODA.pdf
5.Document 10 City of Ottawa - Examen financier préalable rapport de synthese -AODA.pdf
6.Document 11 - Detailed Financial Projections of Closed Financial System-AODA.pdf
7.Document 11 - Projections financières détaillées du système financier fermé-AODA.pdf
8.Document 12 - Motions and Directions -AODA.pdf
9.Document 12 - Motions et directives_FR-AODA.pdf
10.Document 14 - Lansdowne 2.0 Project As We Heard It.pdf
11.Document 14 - Le Project Lansdowne 2.0 Ce que nous avons entendu FR.pdf

Dossier:  ACS2023-PRE-GEN-0009 – À l'échelle de la ville

  • Recommandations du Comité

    Il est recommandé au Conseil :

    1. d’examiner le rapport intitulé Plan de partenariat du parc Lansdowne – Autorisation de procéder au réaménagement, y compris les recommandations du personnel et les motions présentées lors de la réunion conjointe du Comité des finances et des services organisationnels et du Comité de la planification et du logement des 2 et 3 novembre;
    2. envisage de se constituer en comité plénier pour traiter ce point.

8.
Rapport no 9 du Comité du patrimoine bâti

 

9.
Motion portant adoption de rapports

 
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10.
Règlement de ratification

 
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11.
Levée de la séance

 
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