Sous-comité du train léger

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le jeudi 16 février 2023

Heure :

09 h 30 - 10 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Steve Desroches, président, 
• Cathy Curry, vice-présidente, 
• Tim Tierney, conseiller, 
• Glen Gower, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• et Theresa Kavanagh, conseillère

Eric Pelot, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 22953
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 22 février 2023 dans le rapport 1 du Sous-comité du train léger.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 15 février 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le 16 février 2023, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Bureau du greffier municipal

3.1

Mandat du Sous-comité du train léger

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0011 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation du rapport

  Que le Sous-comité du train léger recommande au Conseil d’approuver son mandat, tel qu’il est énoncé dans le présent rapport et dans le document 1 ci-joint. 

4.

Présentations

4.1

Mise à jour – Réponse à l’enquête publique

5.

Renvois

5.1

Pouvoir délégué à la directrice municipale concernant les modifications à l’Accord de l’Étape 1 du projet sur le transport en commun par train léger sur rail

Dossier : ACS2023-OCC-CCS-0022 –  À l’échelle de la ville 

Motion no 2022 - 04/22 proposée par le conseiller S. Menard et appuyée par le conseiller R. Brockington à la réunion du Conseil municipal du 14 décembre 2022 et renvoyée au Sous-comité du train léger.

• Motion

  Que le Sous-comité du train léger recommande que le Conseil :

  1. Révoque les pouvoirs délégués à la directrice municipale par intérim en ce qui concerne la modification de l’accord relatif à l’Étape 1 du projet de TLR et demande à celle-ci de présenter au Conseil, pour approbation, toute modification requise liée à cet accord; et
  2. Charge la directrice municipale par intérim de présenter au Conseil une proposition révisée de délégation de pouvoirs en ce qui concerne l’accord du projet qui permettrait au Conseil de conserver le pouvoir décisionnel sur les questions de fond tout en gardant la possibilité de confier les questions mineures ou techniques au personnel expert en la matière.

6.

Points à huis clos

7.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

8.

Demandes de renseignements

9.

Autres questions

10.

Levée de la séance

Prochaine réunion

À déterminer.