Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

13

Date :

le lundi 4 novembre 2024, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Nwanneka Ejiofor, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Theresa Kavanagh, 
• et Membre Rawlson King 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[e-mail]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

3.

Absences

4.

Déclarations d’intérêt

5.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 16 septembre 2024.

6.

Communications 

Un élément de communication a été reçu (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés : Panier de provisions nutritifs et sécurité alimentaire 2024, Évaluations de la vulnérabilité aux changements climatiques et à la santé, Gestion des risques à Santé publique Ottawa, ​Participation au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), Délégation de pouvoirs - Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin, soient reçus et examines;

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE les règles de procédure soient suspendues afin de recevoir et déposer le rapport intitulé « Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa ».

7.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0014– À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-0007 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Panier de provisions nutritifs et sécurité alimentaire 2024

N° de fichier :ACS2024-OPH-HPP-0001– À l’échelle de la ville 

• Que le Conseil de santé du Bureau de santé de la Ville d’Ottawa reçoive, à titre d’information : 

  1. les résultats de l’enquête sur le panier de provisions nutritifs de 2024 et les scénarios de revenu; et
  2. Un aperçu du travail accompli pour lutter contre l’insécurité alimentaire et la pauvreté à Ottawa. 

7.4

Les changements climatiques et la vulnérabilité de la santé

N° de fichier :ACS2024-OPH-EHI-0004– À l’échelle de la ville 

• 1. Que le Conseil de santé reçoive de l’information sur les évaluations des changements climatiques et de la vulnérabilité de la santé (ASC) de Santé publique Ottawa (SPO) décrites dans le présent rapport ; 
  2. Et que le président du Conseil de santé d’Ottawa communique les conclusions de l’ACSCR aux comités de l’Environnement et du Changement climatique et du Conseil des mesures d’urgence et des services de protection ;  
  3. Et que le Conseil de santé ordonne au médecin hygiéniste de continuer à collaborer avec la Direction des changements climatiques et de la résilience du Service des initiatives stratégiques de la Ville d’Ottawa afin d’éclairer la Stratégie de résilience climatique et le plan de mise en œuvre.

7.5

Gestion des risques à Santé publique Ottawa

N° de fichier :ACS2024-OPH-KPQ-0002– À l’échelle de la ville 

• ​​Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.​ 

7.6

Participation au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa)

N° de fichier :ACS2024-OPH-BOH-0015 – À l’échelle de la ville 

• ​​​Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation de la présidente Kitts et la vice-présidente DeGiovanni au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu le 8 novembre 2024.

7.7

Délégation de pouvoirs - Contrats accordés pour la période du 1er janvier à 30 juin 2024

N° de fichier :ACS2024-OPH-BDS-0005– À l’échelle de la ville 

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information. 

7.8

Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa

N° de fichier :ACS2024-OPH-BDS-0006– À l’échelle de la ville 

• ​​Que, lors de la réunion du 4 novembre 2024, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa : 

  1. reçoive et dépose le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa; et
  2. demande au personnel de transmettre le Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa au Conseil municipal d’Ottawa lors du dépôt des budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 de la Ville d’Ottawa le 13 novembre 2024. 

8.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

9.

Motion portant adoption de rapports

• IL EST RÉSOLU QUE le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés : Panier de provisions nutritifs et sécurité alimentaire 2024, Évaluations de la vulnérabilité aux changements climatiques et à la santé, Gestion des risques à Santé publique Ottawa, ​Participation au symposium d’automne de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), et Délégation de pouvoirs - Contrats accordés pour la période du 1er janvier au 30 juin, soient reçus et adoptés; 

  IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le rapport intitulé « Budget provisoire de fonctionnement pour 2025 pour le Conseil de santé d’Ottawa » soit déposé, pour considération à la rencontre du 2 décembre 2024 du Conseil de santé d’Ottawa. 

10.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

11.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

12.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de ratification (no 2024-4), un règlement municipal du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa ratifiant les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 4 novembre 2024, soit lu et adopté.

13.

Demandes de renseignements

14.

Levée de la séance

15.

Prochaine réunion

Le lundi 2 décembre 2024 – 17 h