Comité des finances et des services organisationnel

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

1

Date :

le mardi 7 février 2023

Heure :

09 h 30 - 17 h 30

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Mark Sutcliffe, maire, 
• Vice-présidente: Catherine Kitts, conseillère, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• George Darouze, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Glen Gower, conseiller, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Jeff Leiper, conseiller , 
• Matt Luloff, conseiller , 
• Shawn Menard, conseiller, 
• et Tim Tierney, conseiller

Melinda Aston, coordonnatrice du comité
613-580-2424, poste 21838
[e-mail]

---

1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 22 février 2023 dans le rapport 1 du Comité des finances et des services organisationnels.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 6 février, 2023, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le mardi 7 février, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 42 du Comité des finances et du développement économique (CFDÉ) - le 1 novembre 2022

3.2

Procès-verbal 42 du Comité des finances et du développement économique (CFDÉ) (à huis clos) - 1 novembre 2022 (distribuer séparément)

3.3

Procès-verbal 9 du Sous-comité de la technologie de l’information (SCTI) - le 31 mai 2022

3.4

Sous-comité de la technologie de l’information (SCTI) (à huis clos) - 31 mai 2022 (distribuer séparément)

4.

Bureau du directeur municipal

4.1

Le point sur la Commission sur l’état d’urgence 

ACS2023-CMR-OCM-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des finances et des services organisationnels recommande au Conseil municipal de prendre acte de l’information concernant les travaux de la Ville d’Ottawa en lien avec la Commission sur l’état d’urgence, notamment les documents suivants :

  1. Rapport institutionnel de la Ville d’Ottawa (document 1);
  2. Fil des événements liés au Convoi de la liberté de la Ville d’Ottawa (document 2);
  3. Observations factuelles de la Ville d’Ottawa (document 3).

5.

Direction générale des finances et des services organisationnels

5.1

Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2023 - Comité des finances et des services organisationnels

ACS2023-FCS-FSP-0001 - À l'échelle de la ville

Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 1er février 2023. Le rapport de la Comité des finances et des services organisationnels relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 1er mars 2023.

• Recommandation du rapport

  Que la Comité des finances et des services organisationnel examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2023 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 1er mars 2023.

5.2

Rapport sur les dėpenses budgėtaires de 2023 conformėment au rėglement de l’Ontario 284/09

ACS2023-FCS-FIN-0001 - À l'échelle de la ville

Ce rapport sera présenté au Conseil le 1 mars 2023 dans le rapport no 1A du Comité des finances et des services organisationnels

• Recommandations du rapport

  1. Que le Comité des finances et des services organisationnels recommande au Conseil d’adopter ce rapport.
  2. Que le Conseil approuve que le directeur financier / trésorier municipal soit délégué le pouvoir d’ajuster le budget d’exercice pour inclure toutes modifications budgétaire approuvé par le Conseil dans le cadre du budget final adopté, et inclure la présentation finale du budget d’exercice au livre budgétaire final de 2023 adopté par la Ville d’Ottawa, à titre d’information.

6.

Bureau du greffier municipal

6.1

Mandat du Comité des finances et des services organisationnels

ACS2023-OCC-CCS-0010 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des finances et des services organisationnels recommande au Conseil d’approuver son mandat, tel qu’il est énoncé dans le présent rapport et dans le document 1 ci-joint.

7.

Points à huis clos

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Retour sur la réponse de la Ville à la procédure d’enquête publique sur le réseau de train léger sur rail d’Ottawa

8.2

Le point sur le développement économique –T2 de 2022 et T3 de 2022

9.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

10.

Demandes de renseignements

11.

Autres questions

12.

Levée de la séance

Prochaine réunion

Mardi, 7 mars 2023