APPEL NOMINAL

ABSENCES

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊTS PÉCUNIAIRES (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DES PROCÈS-VERBAUX

Adoption des procès-verbaux de la réunion du 9 décembre 2019.

COMMUNICATIONS

Dix-huit éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1

CONFIRMATION DE PRÉSIDENCE ET DE VICE-PRÉSIDENCE

ACS2020-OPH-BOH-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.         Confirme l’élection du conseiller Keith Egli en tant que président pour l’année 2020, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé;

2.         Confirme l’élection de la membre Tammy DeGiovanni en tant que vice-présidente pour 2020, décision qui doit être confirmée lors de la première réunion du Conseil chaque année de son mandat, comme l’exige la Loi sur la protection et la promotion de la santé.

2

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2020-OPH-BOH-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3

RAPPORT VERBAL DE LA MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2020-OPH-MOH-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

4

MODERNISATION DE LA SANTÉ PUBLIQUE – MISE À JOUR CONCERNANT LES SOUMISSIONS DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA DANS LE CADRE DES CONSULTATIONS PROVINCIALES

ACS2020-OPH-KPQ-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.         prenne connaissance de cette mise à jour à titre d’information; et

2.         approuve que, dans le cadre des consultations ministérielles du gouvernement de l’Ontario sur la modernisation de la santé publique, la Médecin chef en santé publique fournisse des soumissions conformes à l’approche décrite dans ce rapport.

5

PLAN DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA VISANT À AIDER LES PERSONNES ÂGÉES D’OTTAWA À BIEN VIEILLIR

ACS2020-OPH-HPP-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve le plan Bien vieillir 2020 2022 de Santé publique Ottawa, décrit dans le présent rapport et détaillé dans le document 1, ci-joint.

6

PRÉSENTATION DES OBSERVATIONS DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA SUR LA CONSULTATION « SANTÉ DES PARCS, SANTÉ DES POPULATIONS » AU GOUVERNEMENT DE L’ONTARIO

ACS2020-OPH-HPP-0001

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d'Ottawa prenne acte des observations qu’a soumises la médecin chef en santé publique au gouvernement de l’Ontario sur la consultation « Santé des parcs, santé des populations » et approuve les recommandations qu’elles contiennent.

7

OBSERVATIONS DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA PRÉSENTÉES À SANTÉ CANADA AU SUJET DE LA RÉGLEMENTATION PROPOSÉE POUR ENCADRER LA PROMOTION DES PRODUITS DE VAPOTAGE

ACS2020-OPH-HPP-0003

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne acte des observations de la médecin chef en santé publique soumises à Santé Canada au sujet de la réglementation proposée pour encadrer la promotion des produits de vapotage, présentées dans le document 1, et approuve les recommandations qui y figurent.

8

PARTICIPATION AU SYMPOSIUM HIVER 2020 ET À LA RENCONTRE DE LA SECTION DES CONSEILS DE SANTÉ DE L’ASSOCIATION OF LOCAL PUBLIC HEALTH AGENCIES (ALPHA)

ACS2020-OPH-MOH-0002

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve la participation du membre El-Chantiry au symposium hivernal 2020 et à la rencontre de la Section des conseils de santé de l’Association of Local Public Health Agencies (alPHa), qui aura lieu du 20 au 21 février 2020 à Toronto.

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

A.

MISE À JOUR DU PLAN D’ACTION STRATÉGIQUE DE SÉCURITÉ ROUTIÈRE

ACS2020-OPH-HPP-0004-IPD

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

LEVÉE DE LA SÉANCE