Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

13

Date :

le jeudi 19 septembre 2024

Heure :

11 h 30 - 12 h 30

Endroit :

Salle Andrew-S.-Haydon, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Riley Brockington, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Clarke Kelly, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Stéphanie Plante, conseillère 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359

 

Cette réunion débutera à 11h 30 ou 15 minutes après la fin de la réunion conjointe du Comité de l’environnement et du changement climatique et du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence, selon l’heure la plus tardive 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 2 octobre 2024 dans le rapport 13 du Comité des services communautaires et de protection.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le mercredi, 18 septembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le jeudi, 19 septembre 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 12 du CSCP – le lundi 17 juin 2024

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

OCC 2024-05 – Chiens méchants

5.

Direction générale des services de protection et d’urgence

5.1

Examen du régime de permis des exploitants de chasse-neige

Dossier : ACS2024-EPS-PPD-0002 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence recommande au Conseil municipal d’approuver les modifications à apporter au Règlement sur la délivrance de permis de la Ville (Règlement no 2002-189, dans sa version modifiée) relativement aux exploitants de chasse-neige, dont les nouvelles définitions et le remplacement de l’annexe 4, selon les modalités exposées dans ce rapport et d’après la forme générale établie dans la pièce 1.

6.

Bureau du greffier municipal

6.1

Rapport de situation – demandes de renseignements et motions du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence pour la période se terminant le 10 septembre 2024

Dossier : ACS2024-OCC-CCS-0081 - À l'échelle de la ville

• Recommandation(s) du rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence prenne connaissance du présent rapport. 

7.

Points à huis clos

8.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

9.

Demandes de renseignements

10.

Autres questions

11.

Levée de la séance

Prochaine réunion - le jeudi le 17 octobre 2024