Comité des services communautaires

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :
13
Date :
Heure :
-
Endroit :
Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique
Membres :
  • Laura Dudas, présidente, 
  • Jessica Bradley, vice-présidente, 
  • David Brown, conseiller, 
  • Marty Carr, conseillère, 
  • Steve Desroches, conseiller, 
  • David Hill, conseiller, 
  • Theresa Kavanagh, conseillère, 
  • Rawlson King, conseiller, 
  • Wilson Lo, conseiller, 
  • Stéphanie Plante, conseillère, 
  • et Ariel Troster, conseillère 

Eric Pelot, coordonnateur de comité
eric.pelot@ottawa.ca, 613-580-2424, poste 22953

1.
Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

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1.Public Notices English - Hybrid Standing Committee.pdf
2.Public Notices French - Hybrid Standing Committee.pdf

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation aux réunions hybrides.


Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.


À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le mercredi 11 décembre 2024 dans le rapport 13 du Comité des services communautaires.


La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 25 novembre 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 26 novembre 2024, à 8 h 30.

2.
Déclarations d’intérêt

 

3.
Adoption des procès-verbaux

 

4.
Réponses aux demandes de renseignements

 

5.
Reports

 

6.
Direction générale des finances et des services organisationnels

 

6.1
Budgets préliminaires de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 – Comité des services communautaires

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1.Report English - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf
2.Full Budget Book - Community Services Committee.pdf
3.Condensed Book English - Community Services Committee.pdf
4.Document 1 English - 2025 Draft Budget Operating Summaries.pdf
5.Document 2 English - 2025 Draft Capital Budget Summaries.pdf
6.Document 3 English - 2025 Draft Budget Capital Transit Adjustments.pdf
7.Document 4 English - Multi Year Budget.pdf
8.Document 5 English - Budget Document Guide.pdf
9.Document 6 English - Continuous Improvements List.pdf
10.Document 7 English - 2025 Draft Budget – Investing in what matters, fighting for affordability.pdf
11.Report French - 2025 Draft Operating and Capital Budgets.pdf
12.Condensed Book French - Comité des services communautaires .pdf
13.Document 1 French - Sommaires du budget fonctionnement provisoire 2025.pdf
14.Document 2 French - Résumés du budget d'immobilisation 2025.pdf
15.Document 3 French - Rajustements du budget provisoire des immobilisations du transport en commun de 2025.pdf
16.Document 4 French - Budget pluriannuel.pdf
17.Document 5 French - Lignes directrices concernant le budget.pdf
18.Document 6 French - Liste des améliorations continues.pdf
19.Document 7 French - Livret du budget préliminaire de 2025.pdf

Dossier : ACS2024-FCS-FSP-0017 – À l'échelle de la ville 


Le budget préliminaire a été déposé lors de la réunion du Conseil du 13 novembre 2024. Le rapport du Comité des services communautaires relatif au budget préliminaire sera étudié par le Conseil lors de sa réunion du 11 décembre 2024.

  • Recommandation 

    Que la Comité des services communautaires examine les parties pertinentes des budgets de fonctionnement et d’immobilisations de 2025 et qu’elle formule des recommandations au Conseil en Comité plénier le 11 décembre 2024. 

7.
Bureau du greffe municipal

 

7.1
Rapport de situation – demandes de renseignement et motions du Comité des services communautaires pour la période se terminant le 13 novembre 2024

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1.Report - Status Update - Inquiries and Motions.pdf

Dossier :  ACS2024-OCC-CCS-0106 - À l'échelle de la ville

  • Recommandation(s) du rapport

    Que le Comité des services communautaires prenne connaissance de ce rapport.

8.
Points à huis clos

 

9.
Information distribuée auparavant

 

9.1
L’utilisation de la délégation de pouvoirs en 2023 par la direction générale des loisirs, de la culture et des installations, comme Il est indiqué À l’annexe E du règlement 2023-67 de la Ville D’ottawa

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1.Memo English - 2023 RCFS Delegated Authority Report.pdf
2.Document 1 English - Cultural Funding Summary Report 2023.pdf
3.Document 2 English - Recreation Renewable Funding Program 2023.pdf
4.Document 3 English - Corporate Sponsorship and Advertising – 2023 Over $25,000.pdf
5.Memo French - 2023 RCFS Delegated Authority Report.pdf
6.Document 1 French - Cultural Funding Summary Report 2023.pdf
7.Document 2 French - Recreation Renewable Funding Program 2023.pdf
8.Document 3 French - Corporate Sponsorship and Advertising – 2023 Over $25,000.pdf

Dossier : ACS2024-RCF-GEN-0010

9.2
Utilisation de la Délégation de Pouvoirs en 2023 par la Direction générale des Services sociaux et communautaires en vertu de l’annexe « D » du Règlement 2023-067 de la Ville d’Ottawa

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1.Memo English - 2023 CSSD Delegated Authority Report.pdf
2.Memo French - 2023 CSSD Delegated Authority Report.pdf

Dossier : ACS2024-CSS-GEN-015

10.
Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

 

11.
Demandes de renseignements

 

12.
Autres questions

 

13.
Levée de la séance

 

Prochaine réunion : le 25 février 2025

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