Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

11

Date :

le jeudi 16 mai 2024

Heure :

09 h 30 - 15 h 30

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président: Riley Brockington, conseiller, 
• Vice-président: David Hill, conseiller, 
• Jessica Bradley, conseillère, 
• Steve Desroches, conseiller, 
• Laura Dudas, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• Allan Hubley, conseiller, 
• Laine Johnson, conseillère, 
• Clarke Kelly, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Stéphanie Plante, conseillère 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359

 

 

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 29 mai 2024 dans le rapport 11 du 

Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le 15 mai 2024, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le sous-comité, est le 16 mai 2024, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 10 du CSPPSU – le jeudi 21 mars 2024

4.

Réponse aux demande de renseignement

4.1

EPPSC 2023-06 – Clinique de stérilisation de la Ville d’Ottawa

5.

Présentation

5.1

Programme Intelli-feu

6.

Direction générale des services de protection et d’urgence

6.1

Services des règlements municipaux – Rapport annuel 2023

Dossier: ACS2024-EPS-BLR-0001 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence recommande au Conseil de prendre connaissance du présent rapport.

6.2

Nouveau Règlement établissant le Service des incendies d’Ottawa

Dossier: ACS2024-EPS-OFS-0003 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du Rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence recommande au conseil d’approuver le nouveau Règlement établissant le Service des incendies d’Ottawa, tel qu’il est décrit dans le présent rapport et sous la forme générale présentée dans le Document 1, et d’abroger le Règlement 2009-319 (dans sa version modifiée).

7.

Bureau du greffe municipal

7.1

Rapport de situation – demandes de renseignements et motions du Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence pour la période se terminant le 6 février 2024

Dossier: ACS2024-OCC-CCS-0037 - À l'échelle de la ville

• Recommandation du Rapport

  Que le Comité des services de protection et de préparation aux situations d’urgence prenne connaissance du présent rapport.

8.

Points à huis clos

9.

Information distribuée auparavant

9.1

Nomination d’un membre suppléant au Comité d’appel sur les normes de biens-fonds et les permis

Dossier: ACS2024-OCC-CCS-0030 - À l'échelle de la ville

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion

lundi 17 juin 2024.