ANNONCES/ACTIVITÉS CÉRÉMONIALES

APPEL NOMINAL

ABSENCES

Les membres Chernushenko, Pinel et Taylor seront absent.

DÉCLARATIONS D’INTÉRÊT (Y COMPRIS CEUX DÉCOULANT DE RÉUNIONS ANTÉRIEURES)

ADOPTION DU PROCÈS-VERBAL

Adoption du procès-verbal de la réunion du 15 juin 2015

COMMUNICATIONS

Treize éléments de communication ont été reçus (Versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

MOTION PORTANT PRÉSENTATION DE RAPPORTS

1.

RAPPORT VERBAL DU PRÉSIDENT DU CONSEIL DE SANTÉ

ACS2015-OPH-BOH-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

2.

RAPPORT VERBAL DU MÉDECIN CHEF EN SANTÉ PUBLIQUE

ACS2015-OPH-MOH-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

3.

STRATÉGIE D’IMMUNISATION DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA : MISE À JOUR SUR POUR TOUS LES ENFANTS, TOUS LES ANS

ACS2015-OPH-HPDP-0004

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

4.

APPROCHE DE PRÉVENTION DES CHUTES DE SANTÉ PUBLIQUE OTTAWA

ACS2015-OPH-HPDP-0005

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa approuve l’approche de prévention des chutes de Santé publique Ottawa (SPO), qui vise à réduire les risques de chute chez les personnes âgées de 65 ans et plus et qui met l’accent sur cinq éléments clés, tel que décrit dans le présent rapport.

5.

MISE À JOUR : ENTENTE DE RESPONSABILISATION ET DE FINANCEMENT EN SANTÉ PUBLIQUE DU CONSEIL DE SANTÉ D’OTTAWA

ACS2015-OPH-IQS-0009

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

6.

BUDGET DE FONCTIONNEMENT 2015 AU DEUXIEME TRIMESTRE – RAPPORT D’ÉTAPE DU CONSEIL DE SANTÉ DE LA CIRCONSCRIPTION SANITAIRE DE LA VILLE D’OTTAWA

ACS2015-OPH-IQS-0010

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

1.    reçoive ce rapport à titre d’information;

2.    recommande au Conseil municipal d’Ottawa d’approuver la création de cinq emplois équivalents temps plein, financés entièrement par la Province, afin de fournir des services de santé dentaire à la communauté autochtone urbaine d’Ottawa au centre de santé autochtone Wabano. 

7.

DÉLÉGATION DE POUVOIR – CONTRATS ACCORDÉS POUR LA PÉRIODE DU 1^ER JANVIER AU 30 JUIN 2015

ACS2015-OPH-IQS-0011

Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance du présent rapport à titre d’information.

POINTS EN HUIS CLOS*

Que la réunion du Conseil de santé d’Ottawa se déroule maintenant à huis clos, conformément aux sections 13 (1) (b) du règlement des procédures, portant sur les affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée, y compris un membre du personnel, pour ce qui est de la nomination d’un médecin adjoint en santé publique.

8.

NOMINATION D’UN MÉDECIN ADJOINT EN SANTÉ PUBLIQUE – À HUIS CLOS – AFFAIRES PRIVÉES CONCERNANT UNE PERSONNE QUI PEUT ÊTRE IDENTIFIÉE. DATE DE COMPTE RENDU : SUR APPROBATION PAR LE CONSEIL.

ACS2015-OPH-SSB-0011

À être distribué séparément

AVIS

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

MOTION PORTANT ADOPTION DE RAPPORTS

MOTION DONT AVIS A ÉTÉ DONNÉE ANTÉRIEUREMENT

MOTIONS EXIGEANT LA SUSPENSION DES RÈGLES DE PROCÉDURE

AVIS DE MOTION (POUR EXAMEN LORS D’UNE RÉUNION SUBSÉQUENTE)

INFORMATION DISTRIBUÉE AUPARAVANT

1.

NOTE DE SERVICE : PROJET DE LOI 45 – LUTTE CONTRE LE TABAGISME ET CIGARETTES ÉLECTRONIQUES

ACS2015-OPH-HPDP-0003-IPD

RÈGLEMENT DE RATIFICATION

DEMANDES DE RENSEIGNEMENTS ET RÉPONSES

LEVÉE DE LA SÉANCE