Conseil de santé d’Ottawa

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

2

Date :

le lundi 20 avril 2026, 17 h 00 - 19 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Présidente Catherine Kitts, 
• Vice-présidente Tammy DeGiovanni, 
• Membre Brent Bauer, 
• Membre Marty Carr, 
• Membre Sabrina Chung, 
• Membre Laura Dudas, 
• Membre Glen Gower, 
• Membre Rawlson King, 
• Member Nwanneka Ejiofor, 
• Member Emily Gruenwoldt, 
• et Member Jessica Bradley 

Casey Whiticar, Secrétaire du Conseil
613-807-5318
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Veuillez voir le document ci-jour pour des avis publics et renseignements concernant la réunion, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les procédures et échéanciers pour les soumissions écrites et orales; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; et les détails sur la participation à distance.

2.

Appel nominal

3.

Absences

4.

Déclarations d’intérêt

5.

Adoption des procès-verbaux

• Adoption des procès-verbaux de la réunion du 9 février 2026.

6.

Communications 

Huit éléments de communication ont été reçus (versement au dossier par le Secrétariat du Conseil de santé).

7.

Motion portant présentation des rapports

• IL EST RÉSOLU que le rapport verbal du président du conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés : Mise à jour sur le Programme de services de santé dentaire de Santé publique Ottawa, Rapport annuel 2025 de Santé publique Ottawa, Délégation de pouvoirs – Contrats octroyés pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2025, Résultats de fin d’exercice 2025 (exploitation et immobilisations) – Rapport de situation du Conseil de santé pour l’Unité de santé publique de la Ville d’Ottawa et Évaluation du rendement du médecin hygiéniste – À huis clos – Questions personnelles concernant une personne identifiable. Date limite de publication: Non applicable, être reçus et pris en considération.

7.1

Rapport verbal de la présidente du Conseil de santé

N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0004 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.2

Rapport verbal de la médecin chef en santé publique

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport verbal à titre d’information.

7.3

Mise à jour sur le programme de services de santé dentaire de Santé publique Ottawa

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.   

7.4

Rapport annuel de 2025 de Santé publique Ottawa

N° de fichier : ACS2024-OPH-MOH-0003 – À l’échelle de la ville

• QUE, le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa :

  1. prenne connaissance du Rapport annuel de 2025 de Santé publique Ottawa; et
  2. approuve qu’il soit acheminé au Conseil municipal d’Ottawa à des fins d’information, en vertu de la Loi sur la ville d’Ottawa, 1999. 

7.5

Délégation de Pouvoir – Contrats Accordés Pour la Période du 1er Juillet au 31 Décembre 2025

N° de fichier : ACS2024-OPH-BDS-0001 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa prenne connaissance de ce rapport à titre d’information.

7.6

Résultats de fonctionnement et d’immobilisations de la fin de l’exercice 2025 – Rapport d’étape du Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la ville d’Ottawa

N° de fichier : ACS2024-OPH-BDS-0002 – À l’échelle de la ville

• Que le Conseil de santé de la circonscription sanitaire de la Ville d’Ottawa prenne connaissance des résultats de fonctionnement et d’immobilisations de la fin de 
  l’exercice 2025 à titre d’information.

8.

Information distribuée auparavant

8.1

Projets de recherche de Santé publique Ottawa : 2025

N° de fichier : ACS2024-OPH-QES-0001 – À l’échelle de la ville

9.

Points en huis clos*

AVIS*

Le public ne peut pas assister aux discussions ni aux séances sur les points à l’ordre du jour débattus à huis clos. Toute personne a le droit de demander une enquête indépendante sur la légitimité de régler certaines questions au cours d’une séance à huis clos. Pour ce faire, le demandeur peut se procurer, sans frais, le formulaire approprié en visitant le site Web de la Ville ou en s’adressant en personne au président de la réunion en question. Les demandes demeurent confidentielles dans l’attente du rapport éventuel de l’enquêteur et n’entraînent aucuns frais pour le demandeur.

9.1

Évaluation de rendement de la médecin chef en santé publique – À huis clos – Affaires privées concernant une personne qui peut être identifiée. Date de compte rendu : n’a pas à être présenté

 N° de fichier : ACS2024-OPH-BOH-0006 

Le rapport sera distribué séparément aux membres du conseil d'administration.

10.

Motion portant adoption de rapports

• IL EST RÉSOLU que le rapport verbal du président du Conseil de santé, le rapport verbal du médecin hygiéniste et les rapports intitulés : Mise à jour sur le Programme de services de santé dentaire de Santé publique Ottawa, Rapport annuel 2025 de Santé publique Ottawa, Délégation de pouvoirs – Contrats octroyés pour la période du 1er juillet au 31 décembre 2025, Résultats de fin d’exercice 2025 (exploitation et immobilisations) – Rapport de situation du Conseil de santé pour l’Unité de santé publique de la Ville d’Ottawa et Évaluation du rendement du médecin hygiéniste – À huis clos – Questions personnelles concernant une personne identifiable. Date de publication : Non applicable, être reçus et adoptés.

11.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

Aucun.

12.

Motions exigeant la suspension des règles de procédure

13.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

14.

Règlement de ratification

• IL EST RÉSOLU QUE le Règlement de confirmation no 2026-2, un règlement du Conseil de santé de l’unité de santé de la Ville d’Ottawa visant à confirmer les délibérations du Conseil de santé d’Ottawa lors de sa réunion du 20 avril 2026, soit lu et adopté.

15.

Demandes de renseignements

16.

Levée de la séance

17.

Prochaine réunion

Le lundi 15 juin 2026 – 17 h