Comité de l’environnement et du changement climatique

Ordre du jour

N ͦ   de la réunion :

5

Date :

le mardi 20 juin 2023

Heure :

09 h 30 - 14 h 00

Endroit :

Salle Champlain, 110, avenue Laurier Ouest, et participation par voie électronique

Membres :

• Président : Shawn Menard, conseiller, 
• Vice-présidente : Marty Carr, conseillère, 
• Riley Brockington, conseiller, 
• David Brown, conseiller, 
• Cathy Curry, conseillère, 
• Sean Devine, conseiller, 
• David Hill, conseiller, 
• Theresa Kavanagh, conseillère, 
• Rawlson King, conseiller, 
• Matt Luloff, conseiller , 
• et Tim Tierney, conseiller 

Christopher Zwierzchowski, coordonnateur de comité
613-580-2424, poste 21359
[email protected]

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1.

Avis et renseignements concernant la réunion à l’intention des participants à la réunion et du public

Les avis et renseignements concernant les réunions sont joints à l’ordre du jour et au procès-verbal, y compris : la disponibilité des services d’interprétation simultanée et des mesures d’accessibilité; les procédures relatives aux réunions à huis clos; les points d’information qui ne font pas l’objet de discussions; les avis de non-responsabilité relativement aux renseignements personnels pour les correspondants et les intervenants; les avis relatifs aux procès-verbaux; les détails sur la participation à distance.

Des formats accessibles et des soutiens à la communication sont offerts sur demande.

À moins d’avis contraire, les rapports nécessitant un examen par le Conseil municipal seront présentés au Conseil le 28 juin 2023 dans le rapport 5 du Comité de l’environnement et du changement climatique.

La date limite pour s’inscrire par téléphone, en vue de prendre la parole devant le comité, de soumettre des commentaires par écrit ou de faire une présentation visuelle, est le lundi 19 juin, à 16 h, et la date limite pour s’inscrire par courriel, en vue de prendre la parole devant le comité, est le mardi 20 juin, à 8 h 30.

2.

Déclarations d’intérêt

3.

Adoption des procès-verbaux

3.1

Procès-verbal 4 du CECC - Le lundi 5 juin 2023

4.

Réponses aux demandes de renseignements

4.1

OCC 2022-09 - Règlement sur la protection des arbres

4.2

OCC 2023-06 - Mesures d’atténuation contre l’infestation de rats (R. Brockington)

4.3

CPS 04-22 - Rats dans le quartier Beacon Hill–Cyrville - T. Tierney

5.

Reports

5.1

Report - OCC 2023-04 / ECCC 2023-02 - Enlèvement des arbres sur les terrains de Tewin (S. Devine)

Réponse au demandes de renseignements renvoyées à la discussion de la réunion du 5 juin 2023.

6.

Direction générale des services d’infrastructure et d’eau

6.1

Ententes visant la substitution de la localisation

Dossier : ACS2023-IWS-WL-0002 – À l’échelle de la ville 

• Recommandation du rapport

  Que le Comité de l'environnement et du changement climatique recommande que le Conseil municipal délègue à la directrice générale des Services d’infrastructure et d’eau, ou à son mandataire, et au directeur général des Travaux publics, ou à son mandataire, le pouvoir d’approuver, de mettre en oeuvre et de modifier des ententes visant la substitution de la localisation comme le décrit le présent rapport.

7.

Direction générale de la planification, de l’immobilier et du développement économique

7.1

Mise à jour sur le Plan de gestion de la forêt urbain

No. du dossier : ACS2023-PRE-EDP-0025 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  Que le Comité de l’environnement et du changement climatique recommande au Conseil municipal de :

  1. Prendre connaissance du rapport de mise à jour sur le Plan de gestion de la forêt urbaine (PGFU);
  2. Approuver le plan de travail pour la deuxième période de gestion du PGFU;
  3. Approuver le transfert de 250 000 $ du compte Matériel et services au compte Rémunération sous Travaux publics – Services forestiers pour la création de deux (2) postes ETP permanents.

8.

Points à huis clos

9.

Motions ayant fait l’objet d’un avis précédent

9.1

Conseiller D. Hill - Construction verte - financement des consommateurs

No du dossier : ACS2023-OCC-CCS-0081 - À l'échelle de la ville

• Recommandations du rapport

  PAR CONSÉQUENT, IL EST RÉSOLU de demander au personnel d’examiner de concert avec des institutions financières et d’autres ordres de gouvernement des modèles de financement écologique qui réduiraient les barrières initiales de financement pour les acheteurs de maisons envisageant d’acheter de nouvelles maisons pourvues de technologies vertes et permettant d’améliorer l’efficacité énergétique.

  PAR CONSÉQUENT, IL EST EN OUTRE RÉSOLU QUE le personnel fasse le point sur cette initiative aux fins d’examen par le Comité de l’environnement d’ici le 1er trimestre de 2024.

10.

Avis de motions (pour examen lors d’une réunion subséquente)

11.

Demandes de renseignements

12.

Autres questions

13.

Levée de la séance

Prochaine réunion - le 19 septembre 2023.